Michel X..., - les conclusions de M.

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de l'Union sportive Avranches-Mont Saint-Michel ; Considérant

par laquelle le président du tribunal administratif de Nantes, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a annulé la décision du 5 mars 2002 écartant la société Michel

Michel B de restituer son permis de conduire ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de suspension de M.

Michel E, demeurant ...

Michel Y... président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM), en tant qu'il met fin aux fonctions de M.

Vu la procédure suivante : L'association Pays d'Emeraude Mer Environnement et la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

l'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte-d'Azur, dans le cas où le MINISTRE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES rejetterait le recours hiérarchique présenté par la clinique Saint-Michel

Michel X..., ; M.

Michel X... en qualité de représentant des activités économiques et sociales des collectivités d'outre-mer ; Le requérant soutient qu'il y a urgence à assurer la représentation des forces sociales et

L, a obtenu 24 sièges sur les 35 à pourvoir, la liste Une équipe pour Saint-Michel , conduite par le maire sortant, M. E, en obtenant 6 et la liste Saint-Michel Gauche 2008 , conduite par M.

Michel X..., demeurant à Faaa, ... ; l'association et M.

Jean-Michel I et M.

Michel K, demeurant ... ; Mme L et M.

Vu 1°), sous le n° 248088, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juin et 24 octobre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Michelie X,

Michel P..., M. Jean-Michel Y..., M. Claude O..., M. Michel XX..., M. Jacky XM..., Mme Marcelle Z..., M. Serge XJ..., M. Jean-Claude XL..., M. Jean-Claude K..., M.

Vu la procédure suivante : L'association Pays d'Emeraude Mer Environnement et la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Vu 1°), sous le n° 94 740, la requête, enregistrée le 30 janvier 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Michèle X..., demeurant BP n° 68, Mamouzdou à Mayotte (97600) ;

Michel X... le bénéfice de la deuxième et de la troisième fraction de l'indemnité d'éloignement des départements d'outre-mer et a renvoyé M.

ROBART, Jean et Michel X..., CARBONE, DELANOE, DELFERNO, de ROMRU de VICHEVEL, LENOIR, LAURENZI, ODINET, POTIER et PETIT est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.