bâties et de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre, respectivement, de l'année 2015 et des années 2012 à 2016 dans les rôles des communes de La Croixille, Montreuil-Poulay

Calvados au 21 juillet sur le domaine public maritime, et au 4 août sur les fleuves, marais, rivières ... pour toutes les espèces de gibier d'eau sauf les canards plongeurs, la foulque macroule, la poule

18 H 45 alors qu'elle circulait sur le chemin communal de Montouzères à Lattes Hérault est imputable à l'existence, sur la partie droite de la chaussée dans le sens qu'elle empruntait, de nids de poule

bâties et de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre, respectivement, de l'année 2015 et des années 2012 à 2016 dans les rôles des communes de La Croixille, Montreuil-Poulay

VILLE DE BREST EN DATE DU 14 DECEMBRE 1977 ET DE LA DECISION DU MAIRE DE CETTE VILLE EN DATE DU 22 DECEMBRE 1977, RESILIANT, EN EXECUTION DE CETTE DELIBERATION, LA CONVENTION DE GESTION DU FOYER DE POUL

l'arrêté du 9 septembre 2008 par lequel le président de l'assemblée de la Province sud de Nouvelle-Calédonie a autorisé la SOCIETE LA FERME DE LA COULEE à exploiter un élevage de poussins, poulettes et poules

renforcement de la chaussée sur trois sections de l'autoroute A6, par trois marchés conclus respectivement le 11 juillet 1996, le 4 septembre 1997 et le 1er septembre 1998 ; qu'un nombre important de nids de poule

demande tendant à ce que soit réalisée une nouvelle analyse confiée à l'un des laboratoires mentionnés à l'article L. 202-1 du code rural, ou à défaut au laboratoire national de référence du troupeau de poules

titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; 4°) d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution de la décision attaquée ; Vu, enregistré le 3 octobre 2003, l'acte par lequel Mlle POUYE

Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre (BIVC), le Syndicat viticole de Pouilly

X..., Place de la Libération à Pouilly-en-Auxois (21320), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 30 novembre 1987 par laquelle la commission de recours des réfugiés a rejeté

d'une part, d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le préfet de l'Yonne a rejeté sa demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein

Mouvement inter-régional des AMAP (MIRAMAP), l'Association nationale pour une aviculture fermière indépendante et citoyenne (ANAFIC), l'association Bio'consom'acteurs, l'association Collectif sauve qui poule

SOCIETE SALAISONS ROBERT FANTON, dont le siège est lieu-dit Le Faure à Rontalon (69510), représentée par son gérant en exercice, la SOCIETE ETABLISSEMENTS MERLE ET CIE, dont le siège est le Bourg à Pouilly-les-Feurs

d'exploitations rurales d'un seul tenant ou à grandes parcelles bien groupées, d'améliorer l'exploitation agricole des biens qui y sont soumis" ; que si les requérants soutiennent que le remembrement effectué à Pouilly

résulte des termes mêmes des dispositions ci-dessus rappelées, que l'exonération de patente qu'elles prévoient en faveur de certains aviculteurs ne s'applique qu'à ceux d'entre eux qui élèvent des poules

Ali Osman Y..., demeurant chez Madame X..., place de la Libération à Pouilly-en-Auxois (21230), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule l'ordonnance en date du 14 novembre 1987 par laquelle

Lamarche-sur-Saône, Quetigny, Montbard, Longvic, Brazey-en-Plaine, Talant, Arnay-le-Duc, Beaune, Sainte-Colombe-sur-Seine, Chevigny-Saint-Sauveur, Saulieu, Dijon, Genlis, Auxonne, Nuits-Saint-Georges, Pouilly-en-Auxois