Patrick LAMONARCA, demeurant 5, rue Albert Einstein, à Echirolles (38130), M. et Mme Alfred STEIN, demeurant 3, rue Charles Nodier à Besançon (25000), M. et Mme Claude BOUCHET, demeurant 15, allée Maurice Ravel

de la République de Paris sa plainte concernant les irrégularités qu'aurait commises le rectorat de Paris, relatives aux opérations de sectorisation et d'affectation informatiques nominatives dites Ravel

construction et de l'habitation précité n'a pas un caractère limitatif ; que l'office soutient devant le Conseil d'Etat que le caractère particulier des logements avec atelier, leur vocation initiale, leur rareté

MAINTENIR TEMPORAIREMENT L'AFFECTATION A USAGE AGRICOLE DUDIT TERRAIN ET, D'AUTRE PART, DE CE QUE LE PRIX STIPULE CORRESPONDAIT, SELON ELLE, A CELUI AUQUEL SE NEGOCIAIENT A L'EPOQUE, EN RAISON DE LEUR RARETE

des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner toutes mesures utiles afin de régler son litige l'opposant à la commune de Pugny-Chatenod

A ETE VICTIME A BORDEAUX LE 20 JUILLET 1976 VERS 7 HEURES 15 ALORS QUE, VENANT SUR SON CYCLOMOTEUR DES ALLEES BOUTAUD, IL S'ENGAGEAIT PLACE RAVEZIES, EST IMPUTABLE A LA PRESENCE SUR LA CHAUSSEE D'UNE COUCHE

qui est exempte de dénaturation ; qu'en statuant ainsi, la cour a implicitement mais nécessairement répondu au moyen tiré de l'erreur qui aurait consisté à exciper, dans les motifs de l'arrêté, de la rareté

., le SYNDICAT AUTONOME DES PERSONNELS DU MINISTERE CHARGE DE L'AGRICULTURE, dont le siège est ... (75349) Paris 07 SP, le SYNDICAT NATIONAL DES AGENTS FORESTIERS, dont le siège est situé Bât. 2A Le Ravel

autorité de santé ; - est entachée d'erreur de droit en ce qu'elle se fonde sur des considérations éthiques ; - est entachée d'inexactitude matérielle, en ce qu'elle repose sur la conviction erronée de la rareté

service autorisé dans la zone ne vise spécifiquement les seuls seniors, deux des programmes déjà autorisés, RTL et Europe 1, visent les adultes âgés de plus de 50 ans ; qu'ainsi, compte tenu de la rareté

. / Compte tenu du caractère exceptionnel de ces cours d'eau, de leur rareté, de la très grande facilité de les dégrader, notamment par une activité anthropique touchant à l'hydrologie ou l'hydromorphologie

est classée Seveso 2, seuil haut et qui traite et utilise des produits particulièrement dangereux, que celle des participants aux manifestations projetées, qui présentent les caractéristiques de rave-parties

ROLAND , DEMEURANT A PUSSIGNY INDRE-ET-LOIRE . POUR LE SIEUR Z...

Richard, avocat M. et Mme A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A ont acquis en 1991 la propriété d'une maison d'habitation située 9 rue des Loups à Pulligny

Mme D avait bénéficié de la part du CHU de Bordeaux d'une prise en charge attentive et conforme aux règles de l'art et que le retard de diagnostic dont elle a pâti n'était pas fautif en raison de la rareté

autrement que par réallocation de fréquences déjà attribuées ne constitue pas davantage une circonstance de fait nouvelle de nature à permettre un nouvel examen de ces dispositions, dès lors que la rareté

Versailles Habitat invoque l'intérêt qui s'attache à la réalisation rapide du projet immobilier envisagé, qui bénéficie de financements et vise à accroître, dans un environnement caractérisé par la rareté

Par ailleurs, si les requérants, qui sont maîtres de conférence, soutiennent qu'en raison de la rareté des vacances de postes de professeurs d'italien, les décisions attaquées ont pour effet qu'ils ne