apportant la preuve de l'exagération des bases retenues ; Sur le bien-fondé des droits contestés : Considérant qu'il résulte de l'instruction que le vérificateur a évalué les recettes à partir du nombre de talons

tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête tendant à obtenir le respect des dispositions de l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis en date du 9 mai 1975, réglementant les activités de l'usine Talbot

Mme Roul, Maître des requêtes, - les observations de Me Gauzes, avocat du conseil général du TERRITOIRE DE BELFORT et de la SCP Gatineau, avocat de la société des automobiles Peugeot et de la société Talbot

conventions du Fonds national pour l'emploi conclues entre l'Etat et lesdites sociétés, 2°) à la condamnation de l'Etat à verser 7 276 185,76 F à la SOCIETE AUTOMOBILES PEUGEOT, 6 752 567,09 F à la société Talbot

Rifoe Z... a fait valoir devant le tribunal administratif qu'il avait subi, le 5 avril 1997, une intervention chirurgicale consistant en une plastie cutanée au talon droit, nécessitée par l'existence d'une

par une société d'huissiers membre du GIE Groupement des poursuites extérieures et mentionne expressément que le paiement par chèque doit se faire à l'ordre de cette même société d'huissiers, seul le talon

X..., dont la résidence principale au titre de laquelle il percevait l'aide personnalisée au logement était située à Tagnon (Ardennes), a bénéficié jusqu'au 1er octobre 1984 de l'abattement forfaitaire

X... demeurant "La Butte Talbot" rue Lanfred à Ivry la Bataille (27540) ; M. Y...

modernisation de l'abattoir, de celle dont la société était redevable du fait des affaires réalisées par elle, à charge pour cette société d'affecter cette somme à l'acquisition d'un immeuble, dit ""Café Talbot

QUE, TOUTEFOIS, EN SE BORNANT A REPONDRE, NOTAMMENT LES 19 AVRIL ET 26 SEPTEMBRE 1967 AUX QUESTIONS TRES PRECISES QUI LUI ETAIENT POSEES QUE "SES RELEVES DE COMPTES BANCAIRES, TALONS DE CHEQUIERS AINSI

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

BEN KESSOUM s'est dit être dans l'impossibilité d'apporter de telles justifications, du fait que les talons de chèques et les relevés bancaires en sa possession avaient, le 31 mai 1983, été saisis, dans

cours de constitution a été observée ; que Mme B...a regagné son domicile avec une prescription de soins infirmiers quotidiens et de suivi hospitalier hebdomadaire ; que l'extension de la nécrose du talon

conseil municipal de Mainvilliers relative à la présentation des procès-verbaux de ses séances, deux délibérations du 21 décembre 1982 relatives à la fixation du prix de vente des lots du lotissement Tallemont

Alain Y... et Jacques X..., élisant domicile au cabinet de Maître Charles-Eric Talamoni, leur mandataire, ... ; MM.

Certains des cours dispensés et des messages diffusés sur sa chaine Telegram professent la supériorité de la loi islamique sur les lois de la République, et justifient la pratique de la loi du talion,

Considérant qu'aux termes de l'article R. 75 du code électoral, dans sa rédaction résultant du décret n° 79-380 du 10 mai 1979 : "chaque procuration est établie sur un imprimé contenant deux volets et un talon

reconnu ne pas les avoir établies manque en fait ; Considérant, toutefois, qu'aux termes de l'article R. 75 du code électoral : "Chaque procuration est établie sur un imprimé comportant deux volets et un talon