partiel : "Le présent statut est applicable dans toutes ses dispositions aux praticiens à temps partiel en fonctions ou en disponibilité à la date de publication du présent décret" ; qu'aux termes de l'article

Il est tenu compte des services effectifs à temps plein ou à temps partiel accomplis par les intéressés dans les hôpitaux publics en qualité de chef de service ou d'adjoint ancien régime ou de spécialiste

exerçant à plein temps dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. / Pour calculer la rémunération des médecins spécialistes de l'appareillage, sont pris en compte : / - la

à temps plein d'un poste d'assistant pourvu par un praticien exerçant à temps partiel "ce dernier peut opter pour l'exercice de ses fonctions à temps plein ou pour le maintien d'une activité à temps partiel

; Vu le décret n° 74-393 du 3 mai 1974 relatif au recrutement, à la nomination et au statut des praticiens à temps partiel des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers

: Considérant que pour justifier la suppression du service des consultations d'ophtalmologie comportant un poste de chef de service à temps partiel et un poste d'assistant à temps partiel, décidée par

Bien qu'ayant fait valoir ses droits à la retraite, l'intéressé souhaitait continuer à exercer à temps partiel, en qualité de médecin salarié auprès de l'institut Arthur Vernes à Paris (6ème arrondissement

de travail réalisé durant ces périodes par le personnel enseignant et hospitalier, les praticiens hospitaliers à temps plein, les praticiens hospitaliers à temps partiel, les assistants des hôpitaux,

Y... et tendant au retrait de sa nomination au poste de médecin chef de service de médecine générale au centre hospitalier de Chaumont ; 2° au rejet de la demande présentée par M.

A TEMPS PARTIEL A L'HOPITAL DE FECAMP AINSI QUE DE L'ARRETE DU 20 JUIN 1973 PAR LEQUEL LE PREFET DE LA SEINE-MARITIME A NOMME LE SIEUR RESSEGUIER Z... Y...

Peignot, Garreau, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.

supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux, 1°) réformant un arrêté du 19 décembre du Préfet de Paris, a fixé le prix de journée de l'hôpital Léopold Bellan pour l'année 1981 à 643,32 F pour la médecine

Y..., docteur en médecine, soutient qu'en vendant la moitié indivise de son matériel à M.

; Vu le décret n° 74-393 du 3 mai 1974 modifié, relatif au recrutement, à la nomination et au statut des praticiens à temps partiel des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres

A..., praticien hospitalier à temps partiel au centre hospitalier de Sens, du droit d'exercer toute activité chirurgicale pendant une durée de six mois et lui a fixé l'obligation de suivre pendant la durée

CHEF DE SERVICE A TEMPS PARTIEL AU CENTRE HOSPITALIER DE BAYONNE, ENSEMBLE A L'ANNULATION DES OPERATIONS DUDIT CONCOURS ; VU LE DECRET DU 17 AVRIL 1943 ; LES DECRETS DES 22 JUILLET 1963 ET 19 AOUT 1966

partiel (section médecine), confirmant l'arrêté du 22 juin 2001 du préfet des Hauts-de-Seine, n'a pas reconduit M.

PARTIEL EXERCANT LEURS FONCTIONS DANS LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX FAISANT PARTIE DE CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES ET LES HOPITAUX

C B et déclaré celui-ci apte à son poste d'ingénieur marketing industriel et " reporting group " à temps partiel.

Y... à assurer un service à temps partiel : Considérant que si dans son mémoire en réplique enregistré le 3 décembre 2001, le requérant entend demander également l'annulation de la décision rejetant sa