DES PARENTS DES ELEVES PILOTES DE LIGNE est rejetée.

Article 2 : L'Etat versera au SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES DE LIGNE la somme de 9 568 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

décision du 18 mars 1994 par laquelle le directeur du personnel militaire de la Marine, d'une part l'a éliminé du cours de spécialisation sur multimoteurs, d'autre part, l'a définitivement écarté du pilotage

de la note de service du 26 avril 2013 du secrétaire général du ministère de la culture et de la communication et, d'autre part, du courrier électronique du chef du bureau de la coordination et du pilotage

SOUS LE NOM DE "FRAIS DE PILOTAGE" AINSI QU'A UNE FRACTION DU PRIX DES DROITS SOCIAUX CEDES PAR LE SIEUR Z... A LA COMPAGNIE IMMOBILIERE ...

Elles ont d'autre part demandé la condamnation des sociétés Barbosa Vivier, maître d'oeuvre, et Artelia Bâtiment Industrie, titulaire de la mission " ordonnancement - pilotage - coordination ", à les indemniser

l'information scientifique et technique successivement en qualité de " chargée du traitement des données scientifiques " à compter du 12 avril 2021 puis en qualité de " responsable de l'administration et du pilotage

avait les moyens de les atteindre ; - dénaturé les pièces du dossier en considérant, pour écarter la circonstance selon laquelle il n'avait pas accès aux logiciels métiers utilisés au sein du bureau pilotage

X... portant sur les exercices clos en 1967, 1968, 1969 et 1970, l'administration a constaté que ladite société, qui exerçait une activité de bureau d'études spécialisé dans la coordination et le pilotage

L'élaboration et la mise en application de ce projet sont suivies par un comité de pilotage (...) " ; 3.

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commune de Bouloc "un aérodrome à usage privé exclusivement destiné à l'usage du parachutisme sportif" ; que l'article 5 de cet arrêté dispose que : "l'aérodrome sera utilisé exclusivement par les pilotes

Elle peut être renouvelée si l'intéressé justifie avoir satisfait à un contrôle en vol réalisé par un instructeur de pilote privé "avion" : -dans le mois en cours ou dans le mois précédant la demande de

27 janvier 1984, en tant qu'il a limité à 40 000 F la somme que l'Etat a été condamné à lui verser en réparation du préjudice subi du fait de l'interruption de la dernière période de sa formation de pilote

directeur général de l'association pour la Bibliothèque de France n'a pas retenu la candidature de cette société pour la présentation d'une offre en vue de la passation du marché d'ordonnancement, pilotage

l'alimentation et au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole (GPSE) de lui communiquer les résultats de la ferme expérimentale de Grignon, notamment les comptes rendus des comités de pilotage

Considérant que le CENTRE INTERCONSULAIRE DE FORMATION PERMANENTE CASTRES-MAZAMET conteste le refus du service de contrôle d'admettre des dépenses exposées pour la formation d'un cadre commercial au pilotage