son activité de chirurgien-dentiste en 2008 pour subir une greffe du foie, il entendait reprendre ultérieurement une activité professionnelle et avait suivi à cette fin une formation de dentiste vétérinaire

l'EARL Ecurie A Sionneau mentionnaient un montant global de taxe sur la valeur ajoutée et ne permettaient pas de distinguer la taxe sur la valeur ajoutée correspondant à des ventes de médicaments vétérinaires

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

l'enquête épidémiologique réalisée par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), en association avec la cellule inter-régionale d'épidémiologie vétérinaire

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

n° 2008/1234/2008 de la Commission du 24 novembre 2008 concernant l'examen des modifications des termes d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humains et de médicaments vétérinaires

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

SOUCEMARIANADANO, MEDECIN VETERINAIRE, DECEDE EN COURS D'INSTANCE, AUX DROITS DUQUEL ELLE AGIT, DEMEURANT A PONDICHERY ; 135° MME AT..., VEUVE D'UN EXPEDITIONNAIRE D'ADMINISTRATION, DEMEURANT A PONDICHERY

R. 1335-1 du code de la santé publique pour " les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire

élaboration de contrats types compatibles avec la réglementation de l'Union ; (...) j) recherche, en particulier, de méthodes culturales permettant la limitation de l'usage des produits phytosanitaires ou vétérinaires

Considérant qu'en vertu des dispositions de l'article 10 de la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires

de mise sur le marché attribuées aux produits contenant la napromide en raison du manque de documentation écotoxicologique ; qu'à la suite de contrôles opérés par la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

augmentant la rentabilité économique, en améliorant la valeur ajoutée des productions et en réduisant la consommation d'énergie, d'eau, d'engrais, de produits phytopharmaceutiques et de médicaments vétérinaires

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

SANTÉ PUBLIQUE VÉTÉRINAIRE. - PRÉVENTION, SURVEILLANCE ET LUTTE CONTRE LES DANGERS SANITAIRES CONCERNANT LES ANIMAUX, LES VÉGÉTAUX ET LES ALIMENTS - CLASSEMENT DES DANGERS SANITAIRES (ART.

CLAUDE , VETERINAIRE, XP... 56 MAROUA, J... JOSEPH , CONDUCTEUR DE TRAVAUX, XP... 144 AH..., K... JOSEPH , PROVISEUR DE LYCEE, XP... 36 BAFOUSSAM, L...

des requêtes : Considérant que dans la mesure où la réglementation relative aux directeurs de laboratoires d'analyses de biologie médicale exige qu'ils soient titulaires d'un diplôme de médecin, de vétérinaire

SANTÉ PUBLIQUE VÉTÉRINAIRE.