Marc Dandelot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.

Jean C, à la Société Danielson Equipement, à M. Didier D, à Mme Solange E, à la Société Saulnier Racing, à la SARL Pennequin, à la Société Automobiles A, à M. Philippe F et à M.

André X..., demeurant La Danillone à Le Revest-les-Eaux (83200) ; M.

Daniel X... une autorisation de construire un bâtiment comportant un logement à proximité de sa propriété.

André C, ..., Jean-Louis , demeurant ..., Simon E, demeurant ..., Michel D, demeurant Les prés fleuris, à Mandelieu-la-Napoule(06210), René F demeurant Marina des anges, à Villeneuve-Loubet (06270), Daniel

., Christine YM..., Rémis XJ..., Gislaine XQ..., André Y..., Marie-Françoise YY..., Denise D..., Louis C..., Vincent XP..., Jean-Claude YE..., Paul XS..., Alain XD..., Jean YG..., Jean-Louis YX..., Daniel

Daniel Y..., - les conclusions de M.

Daniel C..., à M. Pierre Z... et au ministre de l'intérieur.

17 février, 18 mai et 21 septembre 2015 et le 11 août 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SCEA Château Siaurac, la SCEA Vignobles Silvestrini, l'EARL Vins Bel, la SCEA Vignobles Daniel

Daniel Y, demeurant ... ; Mlle X et M.

que la ville de Nice était condamnée à payer à Mme X... et à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes ; Considérant que les frais d'expertise doivent être mis à la charge de Mme Danielle

Ghislain XA..., demeurant ..., Mme Danièle S..., demeurant à Bavay (59570) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 juin 1989 par lequel le tribunal administratif

Daniel E... les Huttes du Poil Rouge Vouille Chailles-les-Marais Vendée , M. Maurice F..., lot. 3 Proupiari Perpicard Bouches-du-Rhône , M.

Daniel Y..., - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant, en premier lieu, que, contrairement à ce qui est allégué, la décision attaquée, par laquelle le ministre de

rejeté sa demande dirigée contre les délibérations des 17 novembre 1967 et 26 mars 1968 par lesquelles le conseil municipal de Saint-Nom-La-Bretèche a décidé de déclasser une partie du chemin rural dit "Daniel

Daniel Z... ; M.

Maurice O..., Jean-Pierre T..., Daniel T..., Mlle Madeleine J..., Mme Michelle L..., MM. Marc L..., Georges T..., Mme Denise O..., M. Hervé X..., Mmes Joëlle X..., Micheline T..., Bernadette T..., M.

Daniel dont le nombre de voix est après déduction de 8 unités inférieur à 172 ; Sur le nombre des conseillers forains : Considérant qu'en vertu de l'article L. 228, 4ème alinéa, du Code électoral

HAMIDA , DANIEL XX... , D... GABRIELLE , U... ELISE , E... JEANNE , BIANCO C... , LE J... ANNICK , Y... NICOLE , CILIA XZ... , B... JOSEPHINE , DI MAGGIO R... , G... GABRIELLE , T...

Daniel V..., M. Bernard C..., M. André G..., M. Raymond B..., M. Pierre H..., M. Didier J..., M. Jean M..., M. Pierre XW..., M. Gaston I... ; M.