Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme A ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 6 juin 2025, présentée par

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Pinatel, avocat de Mme C, épouse A ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article L. 822

Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi, Texier, avocat de Mme A B ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article L. 822-1 du code

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Benabent, avocat de M.

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme O et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Montpellier a, à la demande de Mme X..., annulé les délibérations en dates des 27 juin 1986 et 6 novembre 1987 du Conseil municipal de Boissières ainsi que l'arrêté municipal du 5 janvier 1987 en tant qu'il classent

Clément D, demeurant ..., M. Jacky J, demeurant ..., Mme Jacqueline U, demeurant ..., M. Franc N, demeurant ..., Mme Annie N, demeurant ..., M.

décharge des cotisations supplémentaires de taxe sur les surfaces commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2010 à 2012 à raison des établissements qu'elle exploite à Saint-Clément-de-Rivière

Intercantonale d'Evitement Nord (LIEN), entre l'A 750 à Bel Air et la RD 986 au nord de Saint-Gély-du-Fesc et approuvé la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Combaillaux, Saint-Clément-de-Rivière

Article 2 : La présente décision sera notifiée au ministre de l'agriculture et de la pêche, à Mme Clémence X... et à Mme Maryvonne Y....

°) d'annuler le jugement du 8 juin 1996 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Grenoble a annulé son arrêté du 13 mai 1996 reconduisant à la frontière Mlle Clémentine

Clément Z..., à Mme Y..., à Mme C..., à M. Daniel A... au ministre de l'agriculture et de la forêt.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 juillet 1982 et 22 novembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Clément X..., demeurant à Virey

Patrick A, demeurant ... et le SYNDICAT CFDT DE LA METALLURGIE ARDENNAISE, dont le siège est 21, rue JB Clément à Charleville-Mézières (08000), représenté par ses représentants statutaires en exercice

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, et à Me Goldman,

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Clément Malverti, auditeur, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat

Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de M. Guillaume Odinet, rapporteur public ; 1.

Clément Malverti, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteur public, 1.