réduire à dix-huit heures la durée hebdomadaire de son service d'enseignement pour l'année scolaire 1999-2000, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes

novembre 1993 du tribunal administratif de Dijon qui a rejeté sa demande d'annulation des délibérations des 8 juin 1989 et 24 février 1990 par lesquelles le conseil municipal d'Argilly a adopté le programme

caractère national, au sens de ces dernières dispositions, ait pu être regardée, eu égard à la participation majoritaire qu'elle détenait dans le capital de la société "Pacific FM", productrice du programme

1992, par laquelle le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 26 novembre 1991, par laquelle le Conseil a défini les modalités de programmation

Radio Nostalgie , la signature de ce contrat s accompagnant d une modification des programmes de Radio-Mélusine-Galaxie et d un passage à la catégorie C (radios commerciales à vocation locale ou régionale

Les professeurs ont la responsabilité principale de la préparation des programmes, de l'orientation des étudiants, de la coordination des équipes pédagogiques ..." ; Considérant qu'en vertu de l'article

X, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes, qui visent à l'acquisition

d'enseignement dispensé par M. , professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes

Considérant que la société BP France, qui a pour activité le raffinage et la commercialisation de produits pétroliers, a organisé un programme de fidélisation de ses clients, à l'occasion des achats de

tendant à la modification des dispositions du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes

nationale fixant les conditions d'admission en troisième année à l'école normale supérieure de Cachan ; Vu l'arrêté du 10 octobre 2001 des ministres de l'éducation nationale et de la recherche fixant le programme

réduire à dix-huit heures la durée hebdomadaire de son service d'enseignement pour l'année scolaire 1999-2000, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes

réduire à dix-huit heures la durée hebdomadaire de son service d'enseignement pour l'année scolaire 1999-2000, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes

réduire à dix-huit heures la durée hebdomadaire de son service d'enseignement, pour l'année scolaire 1999-2000, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes

élaboré dans le secteur des télécommunications au sens de l'article 3 de la directive 2001/42/CE du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement

départementales et communales RD 326, RD 15, VC1/VC12, sur le territoire des communes de Notre-Dame-des-Landes, Vigneux-de-Bretagne, Fay-de-Bretagne, Grandchamp-des-Fontaines et Treillières, dénommé " programme

d'annuler la décision du 4 avril 2013 par laquelle l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) lui a demandé de reverser l'aide qu'il lui a accordée, au titre du programme

Pour cela, elle a d'une part, estimé que le projet de la société Métropole Télévision présentait une programmation diversifiée et a tenu compte de l'expérience de la société candidate, de la fiabilité

soit lors de la réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble, soit au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone prévus par les orientations d'aménagement et de programmation

de l'aménagement hydraulique de la Loire et de ses affluents destiné à la protection contre les inondations, au soutien des étiages et à la qualité des eaux du bassin fluvial ; que ce programme prévoyait