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315 résultats pour « Ambre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008039066

Admin. suprême

27 avril 2001

27 avril 2001

Amar Y..., demeurant c/Alférez Provisional N° 15 1er B, 07014 Palma (Espagne) ; M.

Source officielle

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Annonces BODACC6 688 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES SECRETS D'AMBRE

SIREN 540004363Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/08/2026

Voir →

Créations

DESMAZIERES, Ambre

SIREN 108698226Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

OCTAVIEN, Ambre, Anita, Jenny

SIREN 878167238Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMBRE & SASHA

SIREN 985291814Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOLEIL D AMBRE

SIREN 830914438Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

26/08/2026

Voir →

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007977372

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Amar X..., demeurant au Douar Jdid, Groupe 6, n° 75 Y... Moulay Omar à Meknès (990) Maroc ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007960128

Admin. suprême

25 juin 1999

25 juin 1999

Amar X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008221128

Admin. suprême

8 mars 2006

8 mars 2006

Amor A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007719704

Admin. suprême

4 novembre 1987

4 novembre 1987

Amar Y..., Maouche Y... et Ahmed Y..., demeurant chez X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007652517

Admin. suprême

14 avril 1982

14 avril 1982

AMOR X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007652599

Admin. suprême

7 janvier 1976

7 janvier 1976

D'ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LEUR ONT ETE ALLOUEES PAR PROCES-VERBAL DE CONCILIATION DRESSE LE 18 DECEMBRE 1961 PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALGER A LA SUITE DU DECES DU SIEUR MESSAOUDI AMMAR

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007865671

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Amar X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 19 octobre 1992, présentée M.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007838562

Admin. suprême

23 juillet 1993

23 juillet 1993

Amor X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007996036

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Amor X... demeurant à Ghomrassen (3220) Tunisie ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007930127

Admin. suprême

18 novembre 1996

18 novembre 1996

Amar X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008105408

Admin. suprême

20 novembre 2002

20 novembre 2002

Amar X..., ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007887187

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Amor X... Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008134321

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Amar X... doit être renvoyé ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007702895

Admin. suprême

19 novembre 1986

19 novembre 1986

Amir Shakil, demeurant rue Théophile Leducq à Pantin 93500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision, en date du 11 octobre 1984 par laquelle la commission des recours des réfugiés

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021852501

Admin. suprême

17 février 2010

17 février 2010

Amor A, représenté par M. Matthieu B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008144106

Admin. suprême

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Allal X... demeurant Douar Aït Amar A..., Sidi Allal Z..., P. de Khemisset (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008153033

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Amar X..., ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008106431

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

Amar X... en tant qu'il fixe l'Algérie comme pays de destination ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'accord

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007883535

Admin. suprême

4 décembre 1995

4 décembre 1995

Amor X... demeurant "Domaine de Fonscolombe" à Le Puy Sainte Reparade (13610) ; M.

Source officielle