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836 résultats pour « BLONDELet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869364

Admin. suprême

15 juin 2009

15 juin 2009

Gilles de la Ménardière, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de la SNC TRAVERT-PILANDON et de la SCP Richard, avocat de Mme A, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur

Source officielle

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CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021242891

Admin. suprême

6 novembre 2009

6 novembre 2009

Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023110024

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

2005 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine Grenier, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023141233

Admin. suprême

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Aurélien Rousseau, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M. et Mme A et de la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de l'Institut national polytechnique de Lorraine, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023162734

Admin. suprême

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Françoise Lemaître, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296330

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Pascal Trouilly, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027098124

Admin. suprême

22 février 2013

22 février 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de Me Blondel, avocat de la Fédération chrétienne des témoins de Jéhovah de France, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026410521

Admin. suprême

24 septembre 2012

24 septembre 2012

B, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la commune de Saint-Cyprien et de Me Blondel, avocat de la société Design Méditerranée, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026856805

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Nicolas Labrune, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497676.20250702

Admin. suprême

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boucard, Capron, Maman, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496400.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007755403

Admin. suprême

30 mars 1990

30 mars 1990

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de Me X... pris en sa qualité de mandataire liquidateur de l'ASSOCIATION "RADIO SOLIDARITE", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007795492

Admin. suprême

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de M. Albert Z... et de Me Guinard, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007802873

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Vigouroux, Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007778565

Admin. suprême

21 octobre 1991

21 octobre 1991

Faure, Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la société civile immobilière "Villa Médicis", - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008187009

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Larrivé, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007845837

Admin. suprême

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Austry, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M. Gérard X... ; - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023958633

Admin. suprême

6 mai 2011

6 mai 2011

Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M. Didier A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024081891

Admin. suprême

23 mai 2011

23 mai 2011

2000 et de la SOCIETE DE GESTION D'ISOLA 2000, de la SCP Peignot, Garreau, avocat du syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de la station d'Isola 2000 et de la commune d'Isola et de Me Blondel

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021966213

Admin. suprême

10 mars 2010

10 mars 2010

la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laure Bédier, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle