nationale d'équipement commercial accordant à la société comptoirs modernes union commerciale l'autorisation de créer sur la commune de Guignes-Rabutin une station de distribution de carburants et de bouteilles

. ; QU'IL L'A CEDE LE 14 AVRIL 1965 ; QU'IL DECLARE AVOIR PROCEDE A CETTE ACQUISITION AUX FINS D'UTILISER IMMEDIATEMENT LA MAISON COMME ENTREPOT POUR LES BOUTEILLES DE BUTAGAZ DONT IL FAISAIT COMMERCE

rapport en date du 12 juin précédent de la commission communale de sécurité ; que ce rapport qui faisait état, notamment, d'une installation électrique dangereuse et de la présence de vingt-et-une bouteilles

Le Bouteiller, à M. Jacques E..., à M. Gérard F..., à M. Guy H..., à Mme Elisabeth I..., à M. Daniel K..., à M. Dominique L..., à Mme Elisabeth M..., à M. Alain N..., à Mme Marie-Claude O..., à M.

impôts alors applicable, c'est à dire d'après la valeur, au 31 décembre de l'année au cours de laquelle elle a été levée, de chacune des récoltes du groupement figurant encore, soit en vrac, soit en bouteilles

location d'emballages, a conclu avec la société "Duault", qui exploite une entreprise de négoce en vins, une convention, en date du 31 décembre 1968, qui lui conférait l'exclusivité de la fourniture des bouteilles

soumis aux juges du fond que la société Atlantique Fioul a conclu avec la société Etablissements Devorsine, titulaire d'un contrat de distributeur exclusif, dans une zone géographique déterminée, des bouteilles

UNE REDEVANCE CALCULEE SUR LE NOMBRE DE BOUTEILLES DE VIN " ... " VENDUES CHAQUE ANNEE EN REMUNERATION DES SERVICES RENDUS PAR M. ...

CHATEAU DE PIANICCIA DISPOSAIT A CHARENTON, EN 1966 ET EN 1967, D'UN ENTREPOT OU ELLE RECEVAIT EN VRAC EXCLUSIVEMENT LE VIN PROVENANT DU VIGNOBLE EXPLOITE PAR ELLE EN CORSE ; QU'ELLE L'Y METTAIT EN BOUTEILLES

CONSTITUEE SUR LA PARTIE DROITE DE LA ..., A 7 KMS DE CHAZEUIL, EN DIRECTION DE SAINT-POURCAIN SUR SIOULE S'EST DEPORTE SUR LA DROITE ET A HEURTE UN ARBRE, SUBISSANT, AINSI QUE SON CHARGEMENT DE BOUTEILLES

), sous le n° 163430, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 décembre 1994 et 7 avril 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE BOURAIL

l'industrie ; En ce qui concerne l'article 7 1er alinéa de l'arrêté n° 83-428 et l'article 6 1er alinéa de l'arrêté n° 83-429 : Cons. qu'il résulte de l'instruction que la vente de produits en bouteille

afin d'en faire des contrats-types obligatoires annexés à l'accord interprofessionnel du 24 avril 2017, de deux " bordereaux de confirmation d'achat en vrac avec retiraison en vrac et retiraison en bouteilles

S'EST BLESSE GRIEVEMENT, LE 1ER FEVRIER 1967, EN ABSORBANT UNE PARTIE DU CONTENU D'UNE BOUTEILLE DE SOLUTION DE POTASSIUM, QU'IL AVAIT TROUVEE DANS UN DEPOT D'ORDURES ATTENANT AU TERRAIN DE CAMPING DE

André Bouteille, à la commune de Chamborand et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

contributions sociales à l'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2013 en sa qualité de société mère du groupe fiscalement intégré auquel appartient la société Bouteille

X... devait, pour les besoins de son exploitation, disposer en permanence d'une certaine quantité de bouteilles consignées à sa clientèle ; qu'il suit de là que ces bouteilles constituaient des immobilisations

société CET Apave, à lui verser la somme de 951 603,31 euros, ou, à défaut aux sociétés Sogea Nord et Rabot Dutilleul Construction, en réparation des préjudices subis du fait de l'explosion d'une bouteille