X... en se fondant notamment sur la brièveté de l'expérience professionnelle de l'intéressé ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

, par leur contenu, les limites du débat électoral ; qu'ainsi, la distribution de cette circulaire n'a pas constitué une manoeuvre de nature à fausser les résultats du scrutin, en dépit tant de la brièveté

la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, compte tenu notamment de la brièveté

jugement attaqué a été prononcé à l'audience, conformément aux dispositions de l'article R. 241-14 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; que compte tenu de la brièveté

comportait l'indication des voies et délais de recours ouverts contre cette décision ; que la circonstance que l'état de toxicomanie de l'intéressée ne lui aurait pas permis de prendre conscience de la brieveté

professionnelle effective de quatre ans et sept mois ; que, dans ces conditions, la Commission nationale de la coiffure n'a commis aucune erreur manifeste d'appréciation en rejetant sa demande en raison de la brièveté

Y..., de la brièveté de son concubinage et de son mariage, postérieur à l'intervention de l'arrêté attaqué et eu égard aux effets d'une mesure de reconduite à la frontière, l'arrêté du préfet de l'Hérault

X... en se fondant sur la brièveté de l'expérience professionnelle de l'intéressée ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

des pièces du dossier que le préfet du Rhône ait porté à la vie familiale du requérant une atteinte disproportionnée aux buts en vue desquels le refus lui a été opposé, compte tenu notamment de la brièveté

en France depuis trois ans et que leur enfant est né en France le 24 mai 1992, ces circonstances ne suffisent pas à établir, compte-tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment de la brièveté

union, ces circonstances ne sont pas de nature à démontrer, compte-tenu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, notamment du fait que son mariage est postérieur à la décision attaquée, de la briéveté

générale des stratégies industrielles, l'UNION SYNDICALE DES ADMINISTRATEURS CIVILS soutient que la vacance de l'emploi dont s'agit n'a pas fait l'objet d'une publicité suffisante en raison de la brièveté

étaient connus des candidats plusieurs mois avant le 14 janvier 2009, les quelques modifications apportées n'ayant pas eu d'incidence sur la nature des offres qu'ils devaient présenter ; qu'en outre, la brièveté

entré en France le 8 février 1999, fait valoir que son épouse réside régulièrement en France et que leur enfant y est né, il ne ressort cependant pas des pièces du dossier, eu égard notamment à la brièveté

TESTUT AEQUITAS que "quelques jours" avant l'audience du 9 janvier 1986, la brièveté de ce délai n'a pas porté atteinte au principe du caractère contradictoire de la procédure dès lors que ce rapport ne

QUE, LE MINISTRE S'ETANT ABSTENU DE PRODUIRE LES PIECES DEMANDEES DANS LE DELAI QUI LUI AVAIT ETE IMPARTI ET QUI ETAIT SUFFISANT, IL N'EST PAS FONDE A SOUTENIR QU'IL AURAIT ETE MIS, EN RAISON DE LA BRIEVETE

Fédération française de football s'est fondée sur ce que ledit appel était intervenu au-delà du délai de dix jours imparti par l'article 172 des règlements généraux de la fédération ; qu'eu égard à la brièveté

responsabilité de la direction et de la gestion de ce centre communal d'action sociale ; que dans ces circonstances, en estimant que : "l'expérience professionnelle de Mme X..., eu égard notamment à la brièveté