65-02 TRANSPORTS - TRANSPORTS ROUTIERS - AUTOROUTES - ACCIDENT PROVOQUÉ PAR LA DIVAGATION DE BOVINS - CLÔTURE DE PROTECTION EMPÊCHANT L'ACCÈS DES ANIMAUX - A) NATURE DES OBLIGATIONS DES SOCIÉTÉS D'AUTOROUTES

qu'il résulte de l'instruction qu'une orientation vers le milieu ordinaire de travail n'est pas incompatible avec l'état de santé de l'intéressé qui, souffrant de séquelles d'une opération de hernie discale

bulbe sur la coque" ; que l'article 10 du cahier des clauses techniques particulières prévoit : "le navire est construit en acier jusqu'au pont supérieur ... la propulsion est assurée par un moteur diesel

A... a subi le 13 juillet 2004 au centre hospitalier régional universitaire de Brest une intervention chirurgicale destinée à réduire une hernie discale ; qu'un syndrome de la queue de cheval est apparu

motif qu'il existait une relation entre les troubles subis par l'intéressée en raison de la myofasciite à macrophages et d'autres problèmes de santé, notamment un canal lombaire étroit, une hernie discale

lombaire le 26 juillet et une radiculographie, examen consistant dans l'injection intrarachidienne d'un produit de contraste, pour l'exécution d'une radiographie destinée à déceler une éventuelle hernie discale

Perrin N..., Inspecteur central à la perception de Dienville X... , M. M... Jack, Inspecteur à la perception de Piney X... , Mme C... Irène, A. A. P. à la perception de Piney, Mme K...

une ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Montpellier du 3 mai 2006, d'une part, que Mme A a présenté le 8 février 2005 une lombo-sciatique aigüe avec survenance d'une hernie discale

En second lieu, c'est par une décision suffisamment motivée et sans dénaturer les pièces du dossier que le tribunal a jugé, au terme d'une appréciation souveraine, que, en dépit des hernies discales que

patient d'un germe microbien lors de la sacco-radiculographie qu'il a subie le 18 août 1976 au groupe hospitalier de la Pitié-Salpétrière à Paris ou de l'intervention chirurgicale de cure de la hernie discale

comportement ne constitue pas une menace d'une particulière gravité pour l'ordre et la sécurité publique compte tenu des effets invalidants de la double opération qu'il a subie à raison d'une hernie discale

directive 2009/28/ CE modifiée par la directive (UE) 2015/1513 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 modifiant la directive 98/70/ CE concernant la qualité de l'essence et des carburants diesel

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET GRANDES ECOLES - UNIVERSITES - QUESTIONS PARTICULIERES RELATIVES A CERTAINS ENSEIGNEMENTS UNIVERSITAIRES - ENSEIGNEMENT DU DROIT -Diplôme inter-universitaire d'administration locale (DIAL

d'Air France a déclaré qu'il était désormais guéri ; que du 18 mars au 28 mars 2002, il a bénéficié, à nouveau pour une lombalgie, d'un arrêt de travail jusqu'à ce que soit diagnostiquée une hernie discale

réalisation de divers examens, il a été transféré au service de rhumatologie vers 23 heures où il a été découvert, le lendemain matin, 16 octobre 1989, atteint d'une paraplégie complète ; qu'une hernie discale

du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a subi le 9 septembre 1982, à l'âge de 67 ans, une intervention chirurgicale à l'hôpital Ambroise Paré à Boulogne-Billancourt afin de réduire une hernie discale

série ou orthopédiques, d'une personne malade ou handicapée présentant soit une amputation partielle du pied, soit une déficience ostéoarticulaire, musculaire ou neurologique du pied ou de l'extrémité distale

poser en raison de la polymorphie des symptômes présentés, le délai mis pour procéder le 6 février à un nouvel examen avec angio-imagerie par résonance magnétique complète après l'apparition du déficit distal