implique ( ...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

implique ( ...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques ou l'accomplissement des rites

implique ( ...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques ou l'accomplissement des rites

l'exercice d'un culte, c'est-à-dire, au sens de ces dispositions, la célébration de cérémonies organisées en vue de l'accomplissement, par des personnes réunies par une même croyance religieuse, de certains rites

droit implique... la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

V..., à Mme Rita Y..., à M. René A..., à Mme Mireille B..., à Mme Anne-Caroline C..., à M. Henri ACE, à Mme Catherine D..., à M. Serge E..., à M. Patricia F..., à M.

et d'enjoindre à la métropole de Toulouse de ne pas attribuer cet emplacement afin qu'elle puisse en demander la concession pour rendre l'orientation de la tombe de sa mère conforme aux exigences du rite

46-06-03 OUTRE-MER - INDEMNISATION DES FRANCAIS DEPOSSEDES - FIXATION DE L'INDEMNITE - [1] Revalorisation de la masse des biens indemnisables [article 30-1 de la loi du 15 juillet

Ces zones urbaines ou naturelles comprennent, le cas échéant (...) c) lorsqu'il y a lieu d'imposer des prescriptions architecturales, les secteurs pour lesquels un plan de masse coté à trois dimensions

. - Présomption visant les bénéfices sociaux réintégrés - Calcul de la masse des revenus distribués - Détermination des bénéfices de l'exercice sous déduction de l'impôt sur les sociétés.

dossier, notamment de l'avis du consistoire départemental du Haut-Rhin, que les effectifs de la circonscription de Guebwiller justifiaient le maintien d'un rabbin, et qu'en revanche, la distinction des rites

Jean-Paul T..., et Philippe U..., à Mme Rita G..., à MM. Patrick XY..., et Maurice I..., à Mmes Anne-Marie XB..., Michèle XZ..., et Patricia Z..., MM.

Daniel G..., à Mme Monique G..., à Mme Rita H..., à Mme Marie-Louise I... et au ministre du logement.

droit implique (...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

droit implique (...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

droit implique (...) la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE A ETE DRESSE CONTRE LA COMMUNE DE LAISSEY LE 23 NOVEMBRE 1972 A LA SUITE DE L'EBOULEMENT SUR LA VOIE FERREE, AU KILOMETRE 425,750 DE LA LIGNE DOLE-BELFORT, D'UNE MASSE

Jean-Marc L..., demeurant rue des Noisetiers à La Ferté-Macé (61600), M. Robert P..., demeurant ... à La Ferté-Macé (61600), M. Pierre B..., demeurant ... à La Ferté-Macé (61600), M.