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96 résultats pour « Maneti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019703673

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

l'expert commis par le tribunal administratif que les premiers symptômes ont été constatés six à sept semaines après un rappel de vaccination effectué le 24 décembre 1997 ; qu'une imagerie par résonance magnétique

Source officielle

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CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008042312

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

commis d'erreur de droit ; Considérant que la cour, en jugeant que l'instruction 6K-6-81 du 28 août 1981 relative aux conditions d'application de la majoration forfaitaire annuelle dans les fichiers magnétiques

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042575662

Admin. suprême

27 novembre 2020

27 novembre 2020

d'informations corroborées par plusieurs autres rapports et documents médicaux se rapportant à la situation de Mme A..., dont en particulier le compte-rendu d'un examen d'imagerie par résonnance magnétique

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036233175

Admin. suprême

18 décembre 2017

18 décembre 2017

obtenue le 12 septembre 2013, chez les patients adultes ayant une forme active de sclérose en plaques rémittente récurrente (SEP-RR), définie par les paramètres cliniques ou d'imagerie par résonance magnétique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019703647

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

A souffrait depuis plusieurs mois, il lui a été prescrit de subir un examen par imagerie par résonnance magnétique nucléaire ; qu'une intervention chirurgicale a été pratiquée le 8 janvier 1998 au CENTRE

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:456973.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements : " La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:456582.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

En premier lieu, aux termes du I de l'article L. 315-1 du code monétaire et financier : " La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032528058

Admin. suprême

11 mai 2016

11 mai 2016

courant alternatif, la position des ouvrages par rapport aux lieux normalement accessibles aux tiers doit être telle que le champ électrique résultant en ces lieux n'excède pas 5 kV/m et que le champ magnétique

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240819

Admin. suprême

19 août 2024

19 août 2024

L'examen par imagerie à résonnance magnétique nucléaire (IRM) montre des lésions cérébrales étendues en lien avec l'arrêt cardio-respiratoire et les chocs septiques subis, et cohérentes avec les différents

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000036411942

Admin. suprême

5 janvier 2018

5 janvier 2018

Après avoir réalisé des électroencéphalogrammes, les 23 juin, 25 juin, 28 juin et 3 juillet 2017 ainsi qu'une imagerie par résonance magnétique (IRM) le 28 juin 2017, l'équipe médicale a constaté une évolution

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448250

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

.) / Jeux et manèges forains à l'exception des appareils automatiques autres que ceux qui sont assimilés à des loteries foraines en application de l'article 7 de la loi du 21 mai 1836 portant prohibition

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20220819

Admin. suprême

19 août 2022

19 août 2022

Après plusieurs réunions, de nouveaux examens, notamment des imageries par résonance magnétique et des électroencéphalogrammes, et des consultations extérieures, le maintien des actes et traitements est

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CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:500547.20250203

Admin. suprême

3 février 2025

3 février 2025

Une imagerie par résonance magnétique a été réalisée le 15 novembre 2024 et a révélé des lésions profondes au cerveau.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Les examens d'imagerie par résonance magnétique réalisés ont mis en évidence une thrombose de la terminaison carotidienne gauche et de l'artère cérébrale moyenne avec un accident vasculaire cérébral ischémique

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007708662

Admin. suprême

19 avril 1985

19 avril 1985

[3] "Lettre" au sens de l'article L.1 du code des postes et télécommunications - Notion - Envoi sous plis fermés de bordereaux et de bandes magnétiques d'une entreprise

Résumé IA — à vérifier
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000038424479

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

et lui reprochent, notamment, de n'avoir procédé qu'à deux examens cliniques du patient, en outre, rapprochés et de ne pas avoir sollicité de nouvel examen neurologique par imagerie par résonance magnétique

Source officielle