la Réunion et du service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon, se sont portés candidats pour bénéficier de mises à disposition " croisées " consistant à les permuter

indiqués : 1° Proposition de désignation du premier titulaire d'une chaire ; 2° Demande de mutation d'un professeur titulaire en vue de son affectation à une autre chaire devenue vacante ; 3° Demande de permutation

consommé d'importantes quantités d'alcool dans l'établissement avait, quelques minutes après son départ, été à l'origine d'un très grave accident de la route occasionnant la mort du couple dont il avait percuté

A...circulait à moto rue de la Liberté à Magny-les-Hameaux lorsqu'il a été percuté par un véhicule qui arrivait de la rue Victor Schoelcher par la droite. M.

possibilités de reclassement du salarié dans les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

menée tant au sein de l'entreprise que dans les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

la continuité du cheminement des piétons depuis le trottoir bordant la Grand'rue, et notamment des élèves qui se rendent au collège Louis Pasteur ou des visiteurs du musée situé au sein du château Pécauld

appartient, ce dernier étant entendu comme les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

appartient, ce dernier étant entendu comme les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

appartient, ce dernier étant entendu comme les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

appartient, ce dernier étant entendu comme les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

menée tant au sein de l'entreprise que dans les entreprises dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

Y..., LE 11 JUIN 1974 A 22H 15, AU VOLANT DE SON VEHICULE AUTOMOBILE, ALORS QUE LA VOIE ETAIT PLONGEE DANS L'OBSCURITE DU FAIT D'UNE PANNE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC, A PERCUTE LE PILIER DROIT DE L'ENTREE DU

part dans les entreprises du groupe auquel elle appartient, dont l'organisation, les activités ou le lieu d'exploitation permettent, en raison des relations qui existent avec elles, d'y effectuer la permutation

Le 1er décembre 2008, le portique " P+ ", alors conduit par l'un des agents du grand port maritime, a percuté le portique " C2 " appartenant à cet établissement public.

de service, a perdu le contrôle de son véhicule alors qu'il circulait sur l'autoroute A12 à une vitesse d'environ 110 km/h, et a heurté un camion, avant d'être projeté sur une voie de circulation et percuté

DONT ONT ETE VICTIMES LE 14 MARS 1971 LES SUSNOMMES, LORSQUE LEUR VOITURE, APRES AVOIR TRAVERSE UNE NAPPE D'EAU SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE N 5 DANS L'AGGLOMERATION DE COURNONSEC HERAULT , EST VENUE PERCUTER

prescriptions ayant pour objet de limiter les possibilités d'extension autour du centre commercial à proximité duquel le projet de construction litigieux est envisagé ; Considérant qu'aux termes du pénultième