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juillet 2021, adopté alors que la situation épidémiologique était à nouveau en nette dégradation, prévoit que l'accès à certains établissements, lieux et évènements accueillant un nombre de visiteurs, spectateurs

internationale de football et du comité français d'organisation de la coupe du monde, ces autorités sportives ont formulé des exigences particulières relatives à la sécurité et au confort des joueurs, des spectateurs

juillet 2012 cité au point 3, le CSA s'est livré, pour chacun d'entre eux, à une appréciation prenant en compte l'existence d'un point de vue d'auteur, la présence d'un apport de connaissances pour le spectateur

Enfin, en estimant, au vu de l'affluence telle qu'elle ressortait des articles de presse consacrés à cet événement et des chiffres de la billetterie, que le nombre de spectateurs de cette manifestation

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avis publié le 1er juin 2020 au sujet des " mesures barrières et de distanciation physique dans les espaces culturels ", selon lequel " Les discothèques et les festivals accueillant de très nombreux spectateurs

concentrations de personnes, des systèmes de réservation exclusivement en ligne, la fermeture de tous les services annexes, notamment de vente de boissons et de restauration et une information des spectateurs

Dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur avant l'entrée dans la salle de spectacles. (...) II.

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rivage de la mer dans la plaine de la Brague non loin de l'étang de Vaugrenier, et que cet agrandissement consistait en la création de nouveaux bassins bordés de gradins pouvant accueillir 3 600 spectateurs

programme en cause le caractère de documentaire de création au sens des dispositions des articles 311-5 et 311-6 du règlement général des aides financières, sur son faible apport de connaissances pour le spectateur

Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. / Néanmoins, le club visiteur ou jouant sur terrain neutre est responsable des faits commis par ses supporters. / L'accès au stade de

De même, le III de son article 45 impose que les salles de spectacles offrent uniquement des places assises à leurs spectateurs et qu'une distance minimale d'un siège soit garantie entre les personnes

des indications erronées quant à l'évaluation des recettes annuelles attendues de l'exploitation de l'ensemble projeté, cette évaluation ayant été faite sur la base du nombre attendu d'entrées de spectateurs

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établissements ou événements dont l'accès est subordonné à la présentation du passe sanitaire, délivré notamment au vu d'un certificat de rétablissement, au-dessus d'un certain nombre de visiteurs, spectateurs

protection de l'environnement et notamment du 19ème, d, de l'annexe à l'article 1er dudit décret, que les constructions d'équipements sportifs ou de loisirs susceptibles d'accueillir plus de 5000 spectateurs

règlement prévoit que le club visité «... est tenu pour responsable des incidents qui peuvent se produire dans l'enceinte du stade du fait de l'attitude de ses joueurs, entraîneurs, dirigeants et des spectateurs

, ainsi que sur l'indice de fréquentation cinématographique, l'évolution démographique, l'impact concurrentiel du projet sur les établissements existants et l'offre cinématographique proposée aux spectateurs