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902 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025833571

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

Thierry A, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 5 sur 46

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008227267

Admin. suprême

16 février 2005

16 février 2005

Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007935649

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007912800

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771666

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Thierry L, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007903

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er décembre 2005 et 3 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A demeurant ...

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007904

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er décembre 2005 et 3 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Thierry A, demeurant ...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007984804

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M. Christian H..., à M. Jean-Paul I..., à M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007916917

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Daniel A..., Thierry B..., X... et de Mme Yvette Y..., annulé l'arrêté de son maire, en date du 11 avril 1990, délivrant à M. et Mme Z... un permis de construire ; 2°) rejette la demande présentée au tribunal

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026477824

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Thierry E en 1997, à M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Thierry-Jacques Z..., demeurant ... B à Oyonnax (01100), Mme Marie-Josèphe A..., demeurant ...

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492211.20250418

Admin. suprême

18 avril 2025

18 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par deux requêtes distinctes, la société Boralex Ouest Château Thierry a demandé à la cour administrative d'appel de Douai, d'une part, d'annuler respectivement la décision de

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007763866

Admin. suprême

10 août 1988

10 août 1988

Thierry X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 29 mai 1986 par laquelle la commission départementale des handicapés de Paris a maintenu la décision

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007001

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007946226

Admin. suprême

20 juin 1997

20 juin 1997

l'ASSOCIATION DES PREMIERS SURVEILLANTS demande l'annulation de la décision implicite du garde des sceaux, ministre de la justice, refusant d'attribuer aux agents de l'établissement pénitentiaire de Château-Thierry

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007886854

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008096022

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Thierry X..., demeurant ... qui tend à l'annulation du rapport en date du 10 mars 1999 par lequel le directeur des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées a demandé

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989689

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Thierry E, demeurant ... ; M. E demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 14 mai 2008 par lequel le tribunal administratif de Nantes, à la demande de M.

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008077285

Admin. suprême

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Thierry X..., demeurant ... au Blanc-Mesnil (93150) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007837353

Admin. suprême

28 avril 1995

28 avril 1995

Thierry B..., demeurant Villelongue à Pierrefitte-Nestalas (65260), Mlle Jocelyne C..., demeurant ..., M. Alain C..., demeurant ..., M. Thierry C..., demeurant ..., M. Jacques C..., demeurant ..., M.

Source officielle