, que sont admises sous conditions, dans le secteur UBs, " La reconstruction des bâtiments détruits à la suite d'un sinistre non dû à la submersion marine sous réserve de la reprise des emprises et volumes

Sur la demande de communication des volumes de bois récoltés et des surfaces exploitées de la forêt de Mormal depuis 2014 : 2.

peuvent donner lieu à la délivrance de certificats d'économies d'énergie sont : / 1° La réalisation d'opérations standardisées définies par arrêté du ministre chargé de l'énergie et assorties d'un volume

CONVENTIONS PASSEES ENTRE LA COMMUNE ET LE SYNDICAT DES EAUX, QUE S'AGISSANT DE L'ALIMENTATION EN EAU DU BOURG DES AUBIERS, CE SYNDICAT N'EST CHARGE QUE DE FOURNIR ANNUELLEMENT A LA COMMUNE UN CERTAIN VOLUME

ANNEXE AU PLAN D'URBANISME DIRECTEUR DE LA VILLE DE NICE APPROUVE PAR DECRET DU 27 NOVEMBRE 1962 "LE PERMIS DE CONSTRUIRE PEUT ETRE REFUSE POUR DES CONSTRUCTIONS NE PRESENTANT PAS UNE SIMPLICITE DE VOLUME

Considérant que, pour refuser de reconnaître ce diplôme, le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes s'est fondé sur ce qu'il n'était pas délivré à la suite d'une formation comportant un volet

." ; qu'enfin, aux termes de l'article R. 75 dudit code : "Chaque procuration est établie sur un imprimé comportant deux volets et un talon. Les deux volets sont signés par le mandant.

le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires a prononcé à son encontre une sanction pécuniaire de 2 396 844 euros, l'annulation de certificats d'économies d'énergie d'un volume

Ces obligations d'économies d'énergie sont fixées par décret en fonction du type d'énergie considéré, des catégories de clients du fournisseur et du volume de son activité.

-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération n° 2022-312 de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) du 1er décembre 2022 relative à l'allocation des volumes

Hubert X..., demeurant Voute du Port N° 5 à Royan (17200), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 22 juin 1983 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a ordonné son expulsion

Le volume complémentaire individuel, mentionné au c du II, est fixé, sur demande de l'organisme de défense et de gestion de l'appellation d'origine contrôlée concernée, par décision du comité national

retenu exprimé en millions de mètres cubes et défini comme le volume retenu par le barrage à la cote de retenue normale ", la seconde phrase prévoyant que " Dans le cas des digues de canaux, le volume

d'entreprise est obligatoirement informé et consulté sur les questions intéressant l'organisation, la gestion et la marche générale de l'entreprise et, notamment, sur les mesures de nature à affecter le volume

la société Proecowatt demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 2 août 2019 par laquelle la ministre de la transition écologique et solidaire, lui a infligé une sanction annulant un volume

Considérant qu'ainsi qu'il a été dit ci-dessus, il y avait lieu, en application de la délibération susmentionnée du 2 octobre 1986, de calculer la participation due, pour les établissements dont le volume

Les deux volets sont signés par le mandant. / L'autorité devant laquelle est dressée la procuration, après avoir porté mention de celle-ci sur un registre spécial ouvert par ses soins, indique sur les

de faire cesser immédiatement et d'interdire tous travaux au droit de l'immeuble lui appartenant sis 2-4 rue Mignet et 36 place des Prêcheurs à Aix-en-Provence, particulièrement au-dessus de la cave voûtée