C...a été diagnostiqué porteur du virus de l'hépatite C en 1990 ; qu'imputant cette contamination à plusieurs transfusions sanguines intervenues entre 1976 et 1986, le tribunal administratif de Rouen a

du dossier soumis aux juges du fond que Mme F..., prise en charge le 3 avril 2013 par le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud, est décédée le lendemain d'une insuffisance rénale non diagnostiquée

A que la gonarthrose majeure secondaire diagnostiquée lors de l'expertise médicale réalisée suite à sa demande de révision de pension n'est pas au nombre des infirmités comprises dans la 6ème classe figurant

malaise, le 16 septembre 1991, au service des urgences du centre hospitalier de Saintes puis, du 18 au 20 septembre 1991, au service de cardiologie du centre hospitalier régional de Bordeaux, où a été diagnostiquée

professionnel de santé () est subordonné à leur inscription sur une liste établie dans les conditions fixées au présent article. () Elle peut être subordonnée au respect d'indications thérapeutiques ou diagnostiques

Considérant qu'aux termes de l'article L. 123-1 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction applicable en l'espèce : " Les plans locaux d'urbanisme exposent le diagnostic établi au regard des prévisions

Z... et de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE, mais d'évaluer, selon les règles de droit commun, le dommage directement imputable au retard de diagnostic et de soins ; que, compte tenu

D a été victime, aucune évolution favorable de l'état neurologique de celui-ci n'a pu être médicalement constatée par rapport au diagnostic, posé mi-janvier, de lésions cérébrales graves et irréversibles

fondement du dernier alinéa de l'article L. 161-29 du code de la sécurité sociale de préciser les modalités suivant lesquelles sont communiqués le numéro de code des actes effectués et des pathologies diagnostiquées

juin 1999 ; que, dans le mois ayant suivi son changement de fonctions, elle a commencé à ressentir des douleurs à l'oeil gauche ; qu'après plusieurs hospitalisations, une kératite amibienne a été diagnostiquée

X... avait été diagnostiquée postérieurement à des transfusions sanguines réalisées lors de son séjour à l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière, et après avoir souverainement estimé que l'instruction n'avait

ressortait du rapport de l'expert que ce préjudice était sans lien avec l'erreur médicale commise par les Hospices civils de Lyon ayant consisté à plâtrer le tibia droit de leur enfant alors qu'avait été diagnostiquée

ayants droit communiquent aux organismes d'assurance maladie concernés le numéro de code des actes effectués, des prestations servies à ces assurés sociaux ou à leur ayants droit et des pathologies diagnostiquées

ventriculo-péritonéale nécessaire à l'évacuation du liquide cérébro-spinal en excès ; qu'à la suite d'un accident de la circulation survenu le 2 juillet 2001, les praticiens des Hôpitaux civils de Colmar ont diagnostiqué

C, qui était suivi depuis 1996 au centre hospitalier d'Arras pour des troubles sévères du rythme cardiaque et une dysplasie arythmogène ventriculaire droite diagnostiquée en septembre 2002, y a été à nouveau

ces dispositions, telles qu'interprétées par la Cour de justice de l'Union européenne, notamment dans son arrêt C-91/12 du 21 mars 2013, que seuls les actes de médecine dispensés dans le but " de diagnostiquer

présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal, en vue d'établir un diagnostic

présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal, en vue d'établir un diagnostic

Georges A de cet examen ; Considérant, que lorsqu'un acte médical nécessaire au diagnostic ou au traitement du malade présente un risque dont l'existence est connue, mais dont la réalisation est exceptionnelle

X... participait personnellement à l'activité médicale, en établissant les diagnostics, en prescrivant les soins et en surveillant l'exécution ; que les recettes qu'il percevait dans l'activité ainsi déployée