cause probable est le décollement, lors de la manipulation des sondes, d'une plaque d'athérome, qui est venue obturer une artère cérébrale ; Considérant que lorsque un acte médical nécessaire au diagnostic

hospitalière : "Les conditions d'implantation, les modalités de fonctionnement et de financement de certains services ou organismes hospitaliers de haute technicité dont les activités de soins et de diagnostic

hospitalière : "Les conditions d'implantation, les modalités de fonctionnement et de financement de certains services ou organismes hospitaliers de haute technicité dont les activités de soins et de diagnostic

thermiques, a présenté une lésion du tendon du grand palmaire décelée le 15 septembre 2004, après la suture de sa plaie au centre hospitalier universitaire de Grenoble ; qu'invoquant un retard fautif de diagnostic

; qu'aux termes de l'article 3 du même arrêté : (...) le médecin agréé ou le praticien hospitalier établit un rapport précisant le diagnostic des pathologies en cours, le traitement suivi et sa durée

Il en va notamment ainsi des recours indemnitaires engagés par les victimes d'un dommage imputable à une activité de prévention, de diagnostic ou de soins, ou à leurs ayants droit, auxquels l'ONIAM a adressé

Enfin, aux termes de l'article R. 4127-70 du même code : " Tout médecin est, en principe habilité à pratiquer tous les actes de diagnostic, de prévention et de traitement.

met en péril grave la santé de la femme, soit qu'il existe une forte probabilité que l'enfant à naître soit atteint d'une affection d'une particulière gravité reconnue comme incurable au moment du diagnostic

droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic

4127-36 et R. 4127-64 du code de la santé publique et, ne retenant que le seul grief de méconnaissance de l'article R. 4127-33 de ce code aux termes duquel : " Le médecin doit toujours élaborer son diagnostic

celui-ci, par tout autre médecin, et au vu de tout examen qu'il jugera utile de prescrire, le médecin agréé ou le médecin praticien hospitalier mentionné à l'article 1er établit un rapport précisant le diagnostic

C présentait des insuffisances en matière de connaissances dans le domaine de la psychiatrie de l'adulte, notamment des lacunes dans l'élaboration de diagnostics, la prescription de psychotropes ou l'énonciation

Elle détermine pour chaque demandeur, en tenant compte de ses besoins et de ses capacités, les caractéristiques de ce logement, ainsi que, le cas échéant, les mesures de diagnostic ou d'accompagnement

C, médecin spécialiste, qualifié en radio-diagnostic, la sanction de l'interdiction d'exercer la médecine pendant quatre mois dont deux mois assortis du sursis.

l'examen de sa situation et de lui proposer un hébergement adapté à sa situation et, en dernier lieu et à titre subsidiaire, de suspendre l'exécution de cet arrêté dans l'attente de la réalisation d'un diagnostic

l'institut et proposé aux collectivités antillaises les services d'une nouvelle structure, créée à leur initiative, dénommée " Archéologie Antilles ", pour répondre à leurs besoins en matière de diagnostic

X d'avoir, à l'égard de quatre patients, utilisé, outre les méthodes ordinaires de l'exercice médical, des procédés diagnostiques et thérapeutiques de caractère ésotérique et d'avoir influencé le comportement

conseil national de l'ordre des médecins a relevé qu'il est fait grief au docteur X d'avoir, à l'égard de quatre patients, utilisé, outre les méthodes ordinaires de l'exercice médical, des procédés diagnostiques

Il résulte de l'instruction que Mme C B, âgée de soixante-cinq ans, qui est atteinte d'un cavernome cérébral diagnostiqué en 2022, a été prise en charge le 2 novembre 2023 aux urgences de l'hôpital Tenon

Mathias B a demandé réparation à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris des conséquences dommageables d'une contamination par le virus de l'hépatite C diagnostiquée en 1996 qu'il estimait imputable