a présenté des douleurs musculaires et articulaires diffuses, des céphalées, des troubles de l'équilibre et une grande asthénie ; qu'une biopsie musculaire réalisée en novembre 2006 a permis de diagnostiquer

A a été victime d'un accident consécutif à la rupture du guidon de son vélo ; qu'au centre hospitalier d'Angoulême où il a été transporté, un traumatisme facial et un traumatisme crânien ont été diagnostiqués

A, se fondant sur la circonstance que son épouse, de nationalité française, était atteinte d'une maladie grave diagnostiquée en juillet 2009 nécessitant sa présence à ses côtés, a saisi, le 14 septembre

l'assurance de ne pas déclarer une ancienne pathologie cancéreuse dès lors que le protocole thérapeutique relatif à cette pathologie est achevé depuis plus de 15 ans, délai ramené à 5 ans pour les cancers diagnostiqués

E...a reçu des transfusions de produits sanguins lors d'une intervention de chirurgie cardiaque à l'hôpital Broussais le 24 août 1981 ; qu'une hépatite C imputable à ces transfusions a été diagnostiquée

B... a présenté une poliomyélite diagnostiquée le 24 août 1979, ayant nécessité son hospitalisation jusqu'au 8 novembre 1983 ; qu'il a demandé en référé le 17 janvier 2001 que soit ordonnée une expertise

A fait valoir qu'après l'intervention du décret litigieux, une grave pathologie lui a été diagnostiquée et que, depuis décembre 2022, il fait l'objet d'un traitement reposant sur une prise en charge chirurgicale

et février 2003 ; que, par un arrêt du 19 juin 2014, la cour administrative d'appel de Paris a retenu l'existence d'un lien direct et certain entre ces injections et une myofasciite à macrophages diagnostiquée

est sans influence sur la régularité de l'étude ; que figuraient dans cette étude une description des richesses naturelles et des espaces naturels agricoles ainsi que des cartes d'analyse et de " diagnostic

commis une erreur de droit ; Considérant, toutefois, qu'aux termes de l'article R. 123-2 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction alors applicable : Le rapport de présentation : / 1° Expose le diagnostic

pontage aorto-coronarien au cours duquel il a reçu 11 culots globulaires et 12 lots de plasma frais congelé ; que la contamination de l'intéressé par le virus de l'hépatite C a été révélée par un diagnostic

qualité du système de santé, les actions tendant à mettre en cause la responsabilité des professionnels de santé ou des établissements de santé publics ou privés à l'occasion d'actes de prévention, de diagnostic

motivation des réserves ne porte en rien atteinte au principe du caractère contradictoire de la procédure, dès lors que ces réserves portent sur le caractère professionnel de l'accident et non pas sur le diagnostic

du 28 mars 2007 au 23 mai 2007, le décret n° 2007-435 mentionné ci-dessus interdisait certains actes d'ostéopathie aux praticiens justifiant d'un titre d'ostéopathe et en soumettait d'autres à un diagnostic

et 2 du décret attaqué : Considérant que, si les articles L. 711-1 et L. 711-2 du code de la santé publique disposent que les établissements de santé, publics ou privés, sont chargés d'assurer le diagnostic

fondés par des associations sous le régime de la loi de 1901 ... en ce qui concerne exclusivement leurs établissements hospitaliers et les services assurés par leurs établissements de soins et de diagnostic

Un comité supérieur médical, placé auprès du ministre des armées, peut être consulté dans les cas litigieux ou de diagnostic difficile (...) ; Considérant qu'il résulte de ces dispositions que l'avis émis

A..., et non la société Centre méditerranéen de diagnostic au nom de laquelle étaient libellées les factures adressées à la société Europ Assistance, exerçait l'activité en litige, après avoir relevé notamment

infrastructure souterraine de génie civil dans une portion de voirie située rue de l'Aviation à Saint-Priest, appartenant au domaine public de la Métropole de Lyon, la société Orange France a réalisé des diagnostics

En deuxième lieu, l'article L. 6112-1 du code de la santé publique confie au service public hospitalier, dans des conditions définies par voie réglementaire, les examens de diagnostic et les soins dispensés