Le même article dispose que : " L'inscription sur la liste précise, le cas échéant, les spécifications techniques, les seules indications thérapeutiques ou diagnostiques et les conditions particulières

transporté en incubateur par le service d'aide médicale urgente (S.A.M.U.) dépendant dudit centre ; qu'au vu des examens et radiographies qui y furent effectués, une importante hernie diaphragmatique fut diagnostiquée

elle a été transférée dans le service des soins intensifs, où il été constaté qu'elle avait perdu 8 % de son poids et qu'elle était atteinte de convulsions ; que les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer

chirurgie osseuse réparatrice du crâne ; que dans les mois qui ont suivi, est apparue une suppuration de la cicatrice opératoire qui a justifié une nouvelle intervention, à l'occasion de laquelle a été diagnostiquée

aux juges du fond que MmeB..., alors âgée de 21 ans, a été victime en octobre 2006 d'une chute sur le dos, à l'origine de douleurs lombaires persistantes ; que les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer

regardée comme établie, eu égard, d'une part, au bref délai ayant séparé l'injection de mars 1991 de l'apparition du premier symptôme cliniquement constaté de la sclérose en plaques ultérieurement diagnostiquée

laquelle elle soutient avoir reçu une transfusion de produits sanguins ; qu'un examen réalisé en 1990 dans le service d'hépato-gastro-entérologie de l'hôpital de la Conception de Toulon, a permis de diagnostiquer

des troubles physiques dont il était atteint, n'était plus en service depuis trois ans à la date à laquelle il a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service de la dépression apparue et diagnostiquée

tendant à l'annulation de la décision du 26 septembre 2011 du ministre de la défense rejetant sa demande de paiement d'une pension militaire d'invalidité en raison d'un adénome carcinome bronchique diagnostiqué

maritime : " (...) on entend par / " acte de médecine des animaux " : tout acte ayant pour objet de déterminer l'état physiologique d'un animal ou d'un groupe d'animaux ou son état de santé, de diagnostiquer

Si, en l'absence d'examen articulaire du genou, aucune rupture du ligament croisé antérieur gauche n'a alors été diagnostiquée, un examen par IRM effectué le 30 mai 2000 à la suite de douleurs ressenties

.) ; Considérant, en premier lieu, qu'il ne résulte pas de l'instruction que la sclérose en plaques, diagnostiquée en 1995, dont souffre M.

En second lieu, il résulte de l'instruction que, si son hépatite auto-immune et sa polyarthrite rhumatoïde, diagnostiquées respectivement en 1994 et en 2001, contraignent M.

en estimant qu'aucune sciatalgie n'avait été documentée dans les certificats médicaux des 1er avril et 16 mars 2016 et que ce n'est que depuis 2019 qu'une sciatique chronique avait été clairement diagnostiquée

Sept autres projets sont en cours d'autorisation et cinq en préparation, qui visent à comprendre la maladie, notamment pour identifier les facteurs de risque, valider des critères de diagnostic et apprécier

d'autre part, pour l'ensemble des frais intervenant au cours d'une hospitalisation dans un établissement de santé, lorsqu'il est effectué, pendant cette hospitalisation, un acte thérapeutique ou diagnostique

L'inscription sur la liste peut elle-même être subordonnée au respect de spécifications techniques, d'indications thérapeutiques ou diagnostiques et de conditions particulières de prescription et d'utilisation

Y..., HOSPITALISE AU CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE, LE 16 FEVRIER 1971 A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, A ETE SOUMIS LE JOUR MEME A UN EXAMEN RADIOLOGIQUE QUI A PERMIS DE DIAGNOSTIQUER UNE FRACTURE

mois et la décision du 23 décembre 1993 prolongeant ce congé, ont été rendus au vu du seul certificat médical établi par l'expert psychiatre qui avait examiné l'intéressée ; que cet expert, sans diagnostiquer

publique ... sont, dans les conditions fixées par le III de l'article 77 susmentionné, rendues applicables aux personnes recevant des soins d'un médecin qui présentent au moins deux affections diagnostiquées