la discothèque exploitée par la SARL LE CLIP sur le fondement des dispositions de l'article L. 26 du livre des procédures fiscales ; que ces agents ont constaté l'utilisation par cette SARL d'une billetterie

conditions de travail de la papeterie de Vic-le-Comte a, sur le fondement des dispositions de l'article L. 236-9 du code du travail, décidé une expertise sur le projet de réorganisation de la fabrication de billets

laquelle cette dernière a été assujettie au titre de la période du 14 mai au 31 décembre 1990 à raison des émissions dans l'atmosphère du protoxyde d'azote provenant de l'établissement qu'elle exploite à Billy-Berclau

Bilel X, demeurant ... ; M.

réalisé au cours de la soirée, après déduction de la rémunération qui lui était due au titre de la location de la salle et du montant des prestations fournies ; que, toutefois, la publicité et les billets

vérification a établi de graves irrégularités concernant notamment des achats non comptabilisés, des apports au compte-caisse non justifiés, des soldes créditeurs de caisse, l'utilisation d'une double-billetterie

d'administration du syndicat des transports d'Ile-de-France a pris, au cours de sa séance du 7 décembre 2001, la décision de créer une carte de réduction permettant à ses titulaires d'acheter à demi-tarif les billets

billetterie, est sans influence sur la régularité du rejet de la comptabilité ; 8.

chants homophobes, ce point étant en tout état de cause sans lien avec la qualité de supporter retenu par l'arrêté contesté ; - la circonstance que le club aurait été interdit de commercialiser des billets

NOMBRE DE JOUEURS PROFESSIONNELS RECRUTES ET RETRIBUES PAR ELLE ; QUE CES RENCONTRES, DESTINEES A ATTIRER UN NOMBREUX PUBLIC, PROCURENT A L'ASSOCIATION REQUERANTE DES RECETTES IMPORTANTES PROVENANT DES BILLETS

de pouvoir les décisions par lesquelles la Société Nationale des Chemins de Fer Français a modifié, à compter du 27 septembre 1992, la réglementation des modalités de remboursement et d'échanges des billets

LACOUR, LE BARAILLEC, MICHOTTE DE WELLE, MILLET, NEDELEC, PELLENC, PICOLLIER, PLANCHE, PONCELIN, PROST, PRAT, RAMBERT, RIGAUD, ROBERT-THOMASSON, ROCHERIEUX, RONDEY, TROMEUR, VAN GERVENYNGE, VILLERETTE, BILY

dégrèvement porte, d'une part, sur la fraction des rappels qui procédait de la remise en cause de la déduction de la taxe sur la valeur ajoutée ayant grevé des prestations de services réglées au moyen de billets

, de suspendre l'exécution de cet arrêté en tant seulement qu'il concerne celles des personnes se prévalant de la qualité de supporter du PSV Eindhoven ou se comportant comme tel qui sont munies de billets

partir des aéroports parisiens ne fixent pas de plafond tarifaire, de sorte qu'elle est en principe en mesure de répercuter tout ou partie de la hausse des redevances aéroportuaires sur le prix des billets

filleule de son père, que sa propre famille avait accueillie au Cameroun ; qu'elle poursuit des études universitaires au Maroc, que ses conditions de séjour en France sont assurées et qu'elle produit un billet

un centre d'hébergement et de réinsertion sociale ; qu'ainsi, en refusant, pour les motifs mentionnés ci-dessus, la délivrance du visa sollicité par Mme X..., qui justifie d'ailleurs avoir obtenu un billet

pas motivé, sinon par une référence inexacte à une saisine du procureur de la République de Nantes ; que l'impossibilité de suivre sa famille en vacances aux Comores et d'obtenir le remboursement du billet

D'autre part, la tribune est accompagnée d'une caricature qui représente le maire les poches remplies de billets de banque et déclarant " l'important c'est la taille des poches ".

l'annulation, ou à défaut la résiliation, de l'accord-cadre conclu par le syndicat mixte des transports Artois-Gohelle avec la société AEP Ticketing Solutions portant sur le renouvellement de la billettique