dossier que deux lignes de bus desservent un arrêt situé à 150 mètres de l'ensemble commercial, que trois autres lignes desservent des arrêts situés entre 250 et 300 mètres de ce dernier et qu'une navette

F...a annoncé la création de plusieurs services, notamment un service gratuit de navettes, à compter du 1er juin 2014.

publique, les documents soumis à l'enquête n'ont pas pour objet de déterminer avec précision les parcelles éventuellement soumises à l'expropriation, mais de permettre aux intéressés de connaître la natureet

Vu le pourvoi, enregistré le 7 juillet 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Liliane A, demeurant 70, route de Nazareth à Nerac (47600) ; Mme A demande au Conseil d'Etat

collectifs, la desserte du projet est satisfaisante, dès lors que le site est accessible par plusieurs lignes de bus desservant des points stratégiques de l'agglomération et du département et qu'une navette

au regard notamment du nombre d'agents présents et de l'insuffisance des mesures de protection prises afin de limiter les contacts entre eux, en particulier sur certaines parties du site et dans la navette

au regard notamment du nombre d'agents présents et de l'insuffisance des mesures de protection prises afin de limiter les contacts entre eux, en particulier sur certaines parties du site et dans la navette

conformément aux dispositions de l'article L. 132-5 du code du travail, englobait les transports urbains et suburbains et ne concernait pas le transport de personnels, le ramassage scolaire et les navettes

est situé Centre commercial Jean Rameau Campas, à Saint-Martin-de-Seignanx (40390), représentée par son président directeur général en exercice et la SAS Sodibay, dont le siège est 90 avenue Henri de Navarre

territoire de la commune de Décines-Charpieu, a été notamment prévu d'aménager l'échangeur n° 7 de la route nationale 346 (rocade est) afin d'assurer la desserte du site par les véhicules particuliers, les navettes

de l'instruction que la SARL Le Clip a mis en oeuvre un certain nombre de mesures en vue de prévenir la consommation excessive d'alcool de la part de sa clientèle, telles la mise à disposition d'une navette

Genêts à Lons (64140) ; - n° 91 102, présentés pour Mme Jeanine DURY, demeurant 5, place de l'Eglise à La Fouillouse (42480) ; - n° 91 103, présentés pour Mme Violette DUTAU, demeurant 92, traverse de Nazareth

difficultés pour se rendre à la gendarmerie où il doit effectuer les pointages, laquelle est distante de 430 mètres de l'hôtel où il est assigné et qui est desservie par les transports en commun, dont une navette

Jean ZJ... demeurant ..., Mme Rosa NAVARRO ZZ... demeurant ..., M. Alain ZK... demeurant ..., M.

à l'intérêt de celles-ci ; qu'en revanche, dans six cas - lutte contre les mouches sur maïs, contre les insectes xylophages sur cerisier, contre les mouches sur framboisier, contre les pucerons sur navet

détérioration à la vente en vrac suivants : / 1° Les tomates à côtes, les tomates allongées relevant du segment Cœur, les tomates cerises ou cocktail (variétés miniatures), les oignons primeurs, les navets

d'une bonne desserte routière, en dépit de quelques difficultés concernant l'augmentation possible du trafic dans cette zone ; que le nouvel équipement sera desservi par trois lignes d'autobus, une navette

soutiennent que la Commission nationale d'aménagement commercial a adopté la décision attaquée au vu d'un dossier incomplet, dans la mesure où celui-ci ne comportait aucune information relative au projet de navettes