l'activité de restauration au sein d'un aéroport de la requérante, répondait à des exigences spécifiques de l'entreprise tenant, notamment, en un lieu d'activité de ses salariés caractérisé par la rareté

Jacques XM..., pharmacien, ..., (69800) Saint-Priest ; - Mme Marthe A... épouse Ravit, pharmacienne, ..., (69120) Vaulx-en-Velin ; - M.

D'une part, compte tenu de la nature de l'activité de production hydroélectrique, de son potentiel économique et de la rareté des emplacements du domaine public fluvial caractérisés par la présence d'une

l'évolution de la maladie et la survie globale des patients, ensuite, que la spécialité Nexviadyme était un traitement de première intention et, enfin, que compte tenu de la gravité de la maladie et de sa rareté

près de deux mois après la publication de ces arrêtés ; qu'ainsi, eu égard aux risques pour la santé publique résultant de ces différents éléments, à l'entrée en vigueur prochaine des arrêtés et à la rareté

Dans ces conditions, malgré la gravité de l'affection traitée et la difficulté de réaliser des études cliniques compte tenu de la rareté de la pathologie, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en

près de deux mois après la publication de ces arrêtés ; qu'ainsi, eu égard aux risques pour la santé publique résultant de ces différents éléments, à l'entrée en vigueur prochaine des arrêtés et à la rareté

Selon le 1 de son article 12 : " Lorsque le nombre d'autorisations disponibles pour une activité donnée est limité en raison de la rareté des ressources naturelles ou des capacités techniques utilisables

que les auteurs des dispositions contestées ont entendu remédier aux difficultés que les personnes résidant en Polynésie française rencontrent dans l'accès à la propriété immobilière du fait de la rareté

susceptibles de la justifier ; que, d'une part, il ressort des pièces du dossier que le maintien d'un soutien financier à l'activité de compostage dans les seules collectivités d'outre-mer est motivé par la rareté

autorisations d'utilisation des fréquences lorsque le nombre de ces autorisations a été limité pour satisfaire aux exigences d'une bonne utilisation des fréquences, notamment pour tenir compte de la rareté

complémentaires de l'hypermarché cible ou pour augmenter la surface de celui-ci, accroissant ainsi son attractivité et ses parts de marché, tout en empêchant les concurrents de se développer dans un contexte de rareté

En se bornant à soutenir que le délai de plus d'un an mis en l'espèce par l'administration pour procéder au reclassement de l'intéressé ne présente pas un caractère fautif en raison de la rareté des vacances

Eu égard à la rareté du risque d'entéropathie et aux conséquences que peut avoir l'interruption du traitement de l'hypertension artérielle, qui est susceptible d'accroître le risque d'événements cardiovasculaires