CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008227061
19 octobre 2005
Stéphane X ; Vu la demande, enregistrée le 20 juillet 2004 au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, présentée par M.
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497693.20250331
31 mars 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007927566
12 décembre 1997
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007838422
30 avril 1993
Stéphane B... le décret du 15 février 1988 le nommant inspecteur général de la sécurité sociale ; 2°) rejette les requêtes de l'association des membres de l'inspection générale des affaires sociales et
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008183138
30 juillet 2003
Stéphane X, demeurant ... ; M.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020288765
13 février 2009
Paul P ; qu'il y a lieu, en conséquence, de valider l'élection de ce dernier et d'annuler celle de Mme Stéphanie J ; Sur les conclusions de Mme B, de M. G et de M.
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026141372
4 juillet 2012
Frédéric R, à Mme Stéphanie H, à Mme Stéphanie I, à Mme Alexandra O, à Mme Rukiye U, à Mme Raphaëlle Q, à Mme Samira P, à Mme Isabelle B, à Mme Fatima E, à Mme Stéphanie A, à Mme Anna J, à M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000008124165
8 janvier 2003
Frédéric X..., et Mme Stéphanie Y..., ; M.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020406247
25 juillet 2007
Stéphane A, ..., M.
ECLI:FR:CECHS:2023:467128.20230214
14 février 2023
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 14 février 2023. Le président : Signé : M.
8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008151396
29 janvier 2003
Philippe Z..., ; Mme Nathalie A..., ; Mme Stéphanie B..., ; Pascal C..., ; l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES PERSONNELS BERKANI DES RESTAURANTS CIVILS et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989565
19 novembre 2008
l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement a refusé de modifier le décret du 3 juillet 2007 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas son enfant Stéphanie
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007889516
8 janvier 1997
Hamangwa Stéphane X..., demeurant ... ; M.
ECLI:FR:CECHS:2024:492688.20241204
4 décembre 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 4 décembre 2024. Le président : Signé : M.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730378
17 avril 2008
Stéphane A, élisant domicile ... ; M.
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390187
19 juillet 2011
Stéphane A et la somme de 5 000 euros chacun à M.
4 SS
CETAT:CETATEXT000007975245
3 septembre 1997
Stéphane X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 25 juillet 1994, présentée par M.
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018839021
21 mai 2008
Stéphane A, demeurant à ... ; M.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007928540
17 mars 1997
Stéphan X..., demeurant ... ; M.
CETAT:CETATEXT000007934500
4 décembre 1996
Stéphane Y..., demeurant chez M. X..., ... ; M.
Page 6 sur 248