CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 447 résultats pour « coordination »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036040462

Admin. suprême

17 novembre 2017

17 novembre 2017

de l'unité de coordination régionale du contrôle externe, précisant notamment les " activités ciblées ", la " période contrôlée ", ainsi que la réalisation du contrôle " par des praticiens conseils des

Source officielle

Page 6 sur 123

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 814 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

R2C - ROSSO COORDINATION ET CONSEIL

SIREN 853033553Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE COORDINATION PETRAM

SIREN 894304948Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

26/08/2026

Voir →

Procédures collectives

COORDINATION ET MULTISERVICES - 5P2I

SIREN 520419896Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 31 mai 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARCHITECTURE INGENIERIE COORDINATION CONSEIL

SIREN 835360611Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHD COORDINATION

SIREN 818241697Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

25/08/2026

Voir →

CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491616.20250506

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Educ'Action de Seine-Saint-Denis a demandé au tribunal administratif de Montreuil, sur le fondement de l'article L. 77-12-1 du code de justice administrative, de reconnaître le droit pour les professeurs coordonnateurs

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008118067

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA CHAMBON se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 10 juillet 2001 par lequel la

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008163819

Admin. suprême

23 février 2005

23 février 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 20 février et 19 juin 2002, présentés pour l'ASSOCIATION COORDINATION NATIONALE NATURA

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007747820

Admin. suprême

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Vu la requête, enregistrée le 28 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la Société "OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION" (OTHEC), dont le siège social est ...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007610257

Admin. suprême

9 novembre 1966

9 novembre 1966

. - Qualification de la profession - Marchands d'agrés, manoeuvres, cables et cordages.

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007744265

Admin. suprême

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Vu la requête, enregistrée le 12 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la Société "OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION" (OTHEC), société en liquidation

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007760161

Admin. suprême

28 janvier 1991

28 janvier 1991

Vu la requête, enregistrée le 9 août 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le COMITE CENTRAL DE COORDINATION DE L'APPRENTISSAGE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, dont le

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469619.20230713

Admin. suprême

13 juillet 2023

13 juillet 2023

prestations livrées en exécution du marché passé pour la rénovation du système de prise en charge informatisée des patients de la communauté hospitalière de territoire dont cet établissement est le coordonnateur

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008097222

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE R.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008009127

Admin. suprême

12 mai 1999

12 mai 1999

Vu la requête enregistrée le 29 décembre 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COORDINATION RURALE - UNION NATIONALE, dont le siège est route de Grenade à L'Isle Jourdain

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008202534

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

; la COORDINATION DES APPELS POUR UNE PAIX JUSTE AU PROCHE-ORIENT demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du ministre de la défense, révélée par une déclaration du ministre des affaires étrangères

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008158942

Admin. suprême

3 mai 2004

3 mai 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 décembre 2002 et 28 avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le syndicat COORDINATION RURALE -

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007740289

Admin. suprême

6 mars 1987

6 mars 1987

sous le n° 62 600 la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 14 septembre 1984 et 10 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la CAISSE DE COORDINATION

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007730038

Admin. suprême

23 décembre 1987

23 décembre 1987

X... n'a pu naître au profit de la société "Etudes, Génie civil et coordination" E.G.C.E.C. si M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008072327

Admin. suprême

8 septembre 1999

8 septembre 1999

juin 1994 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté sa requête dirigée contre le jugement du 12 octobre 1993 du tribunal administratif de Pau, prononçant, sur la demande de la Coordination

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008037256

Admin. suprême

22 juin 2001

22 juin 2001

Article 2 : Le surplus des conclusions de l'ASSOCIATION COORDINATION NATIONALE NATURA 2000 est rejeté.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007976746

Admin. suprême

13 novembre 1998

13 novembre 1998

du réseau routier et de la défense de l'environnement, de la coordination départementale anti-autoroute et de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042520658

Admin. suprême

13 novembre 2020

13 novembre 2020

Par un jugement n° 1205455 du 12 septembre 2019, le tribunal administratif de Toulouse a, notamment, condamné in solidum la société de coordination et d'ordonnancement (SCO) et le groupement conjoint de

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007878265

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Vu 1°), sous le n° 145866, la requête enregistrée le 8 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION "COORDINATION DES ENSEIGNANTS DES ECOLES D'ARCHITECTURE",

Source officielle