inflammatoire qui a nécessité l'arrêt, dès le 26 janvier 2011, du traitement par radiothérapie administré à MmeB..., attribuée à tort par les praticiens à une lymphangite, était en fait consécutive à un cancer

jugement n° 0802306 du 22 juin 2010 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa requête tendant à condamner solidairement la ville de Nice et la communauté d'agglomération Nice Côte-d'Azur (CANCA

X... n'avait adressé sa patiente atteinte d'un cancer à un médecin titulaire d'un diplôme de cancérologie qu'alors que cette patiente était en phase terminale de sa maladie et qui s'est livrée à une appréciation

incompétent pour en connaître la demande dirigée contre la société XL Insurance Company SE ainsi que les demandes dirigées contre la société Alpes Technologies sur le fondement de la garantie des vices cachés

jugeant qu'il avait procédé à un détournement de clientèle ; que la section disciplinaire a entaché sa décision d'une erreur de fait et d'une dénaturation des faits en jugeant qu'il avait sciemment caché

du 18 novembre 2003 du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de constituer des groupes de travail, sur les sujets tels que : le barème médical concernant les cancers

dans le service d'hématologie clinique du centre hospitalier universitaire de Dijon ; que si, pour l'essentiel, l'activité de ce service est orientée vers les soins apportés à des malades atteints de cancers

du code de la sécurité sociale la spécialité Avastin pour son indication en association au paclitaxel, au topotécan ou à la doxorubicine liposomale pégylée chez les patientes adultes atteintes d'un cancer

Considérant, en premier lieu, qu'aux termes de l'article L. 6122-10 du code de la santé publique, applicable notamment aux autorisations de création d'activités de traitement du cancer : " Le renouvellement

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A, qui était atteinte d'un cancer du col de l'utérus, a subi aux mois de mars et avril 2012 au centre hospitalier de Montmorillon un traitement

Il ressort de certificats médicaux que Mme B, après avoir été reçue en consultation par le médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, qui a relevé que le cancer qu'elle présente

modification résultant desdits travaux des conditions générales de la ventilation de l'édifice et de son équilibre hygrométrique que par la réalisation de ces ouvrages en bois sans ventilation de leur face cachée

Vu la requête en opposition enregistrée le 25 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Anne-Marie X..., demeurant Centre Régional de lutte contre le cancer Eugène

national de la santé et de la recherche médicale, Centre national de la recherche scientifique, Laboratoire national de la santé, Institut Pasteur, ainsi que les médecins des centres de lutte contre le cancer

la circonstance qu'il était dans l'impossibilité de produire une copie intégrale de son acte de mariage aux autorités françaises dans le délai de deux mois requis et qu'il n'a pas eu l'intention de cacher

1994 ; les décisions prises au centre national de la recherche scientifique, à l'IN2P3 et au collège de France concernant le financement et l'organisation des programmes de recherche sur la matière cachée

tendant à l'annulation de la décision du 13 juillet 2004 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande tendant à l'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles d'un cancer

l'article 178-2 du code des marchés publics alors applicable ; Considérant, en quatrième lieu, qu'aux termes de l'article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés