l'évolution de son état de santé plusieurs mois après l'intervention de la décision attaquée, un certificat médical faisant état d'une hospitalisation entre le 3 et le 5 mai 1987 pour subir un examen du genou

ET LA DEMOISELLE A..., CONTRE L'ENTREPRISE "TOUT LE BATIMENT" ET CONTRE LES SIEURS LEKEU ET GENUYS QUI ONT REPRIS LE CABINET DU SIEUR HEULOT ET QUI A ETE ENREGISTREE AU GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

X..., qui souffrait depuis l'enfance de séquelles d'une atteinte de poliomyélite, est sans lien avec l'accident imputable au service dont il a été victime le 23 septembre 1983 et qui a affecté son genou

A demande au juge administratif : 1°) l'annulation du concours, organisé au titre de l'année 2005, de chargé de recherche de première classe en génétique plurifonctionnelle et génomique fonctionnelle,

spécialité pour laquelle il demandait l'autorisation d'exercice, faute d'une pratique effective en chirurgie orthopédique " adultes ", en particulier en matière de prothèses totales de hanche ou de genou

X, ressortissant marocain, titulaire d'une pension militaire d'invalidité au taux de 20 % concédée par un arrêté du 26 janvier 1960 pour séquelles d'arthrite purulente du genou droit a sollicité, le 17

stipulations de l'article 5 de la convention d'Oviedo ; - d'erreur de droit en ce qu'il fait peser sur elle la charge de la preuve de ce que la vaccination contre la covid-19 entraîne des modifications du génome

stipulations de l'article 5 de la convention d'Oviedo ; - d'erreur de droit en ce qu'il fait peser sur elle la charge de la preuve de ce que la vaccination contre la covid-19 entraîne des modifications du génome

stipulations de l'article 5 de la convention d'Oviedo ; - d'erreur de droit en ce qu'il fait peser sur elle la charge de la preuve de ce que la vaccination contre la covid-19 entraîne des modifications du génome

fait que si les douleurs et la limitation fonctionnelle dont il était victime étaient liées au moins partiellement au syndrome algodystrophique sévère consécutif à l'ablation partielle du ménisque du genou

Y..., demeurant "Saint Geny" à Lectoure (32700) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : - d'annuler le jugement du 21 mai 1991 par lequel le tribunal administratif de Pau a 1°) rejeté sa demande tendant

A un droit à pension à raison de deux infirmités respectivement dénommées coxarthrose bilatérale et séquelles de traumatismes et entorses du genou droit, qu'elle a toutes deux estimées justifier un taux

des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a subi, le 24 avril 2002 au centre hospitalier universitaire de Montpellier une intervention chirurgicale en vue de la pose d'une prothèse du genou

susceptible d'avoir été déclenchée par d'autres évènements et d'autres causes ; - de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il estime qu'elle a déclaré s'être fait le 13 juin 2013 une entorse du genou

Considérant que la cour a estimé qu'"en admettant même que la chute ayant entraîné la fracture du col du fémur puisse, comme le soutient la victime, se rattacher à l'incapacité résultant de la faiblesse du genou

Z..., fait état d'une gêne au niveau du genou et de la hanche, consécutive à une fracture du fémur gauche survenue en juin 1940, insuffisante pour justifier une dispense du port de la ceinture de sécurité

cour administrative d'appel d'avoir fait usage de ses pouvoirs d'instruction afin de préciser la probabilité de risque de survenue d'une chondrolyse et d'une algodystrophie après une arthroscopie du genou

pension pour une baisse d'acuité visuelle, d'autre part, confirmé le jugement du 27 novembre 2001 de ce même tribunal départemental en tant qu'il a maintenu à 15 % le taux des séquelles de l'entorse du genou