construite en 1872, constituait un complexe sidérurgique qui a pu accueillir jusqu'à deux installations d'agglomération à minerai, une cokerie, cinq haut-fourneaux, trois aciéries, quatre trains de laminage

Le Roy, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la suite de la vérification de comptabilité du commerce de gros, demi-gros et détail de volailles, lapins et produits

département, cette circonstance est sans influence sur la légalité du décret, dès lors qu'en vertu de l'article 6-II de la loi précitée du 2 décembre 1992, il appartient à la convention relative à lamise

les programmes proposés sous le nom d'EXO 7 par cette association étaient composés d'informations concernant l'outremer ainsi que de musique des départements et territoires d'outremer, africaine et latine

voisinage contre les nuisances ; Sur le préjudice : Considérant en premier lieu qu'il résulte de l'instruction, et notamment des rapports d'expertise que, même si les équipements de traitement de la laine

X... rétend, pour la même année 1978, à la déduction d'une somme de 719,71 F représentant le coût de la pose de laine de verre dans son habitation principale, il ressort de la notification de redressements

Le Roy, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la suite de la vérification de la comptabilité du commerce de gros, demi-gros et détail de volailles, lapins et produits

La taxe est assise sur la valeur hors taxe sur la valeur ajoutée des achats de toutes provenances : a) de viandes et abats, frais ou cuits, réfrigérés ou congelés, de volaille, de lapin, de gibier ou

l'instruction, et notamment du rapport de l'expert commis par les premiers juges, que la reprise du feu était due à la combustion sans flammes du dispositif d'isolation de la toiture, qui était composé de laine

qu'une telle methode qui ne permet pas de determiner la valeur locative reelle de l'ensemble d'une maison, est contraire aux dispositions precitees du code general des impots ; que, par suite, le sieur laine

LAINE et de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M. Guy A..., - les conclusions de M.

EFFECTUEES PAR LES ENTREPRISES EXPORTATRICES SUR DE NOUVEAUX MARCHES, PRINCIPALEMENT DANS LES PAYS PRODUCTEURS DE PETROLE ET EN VOIE D'INDUSTRIALISATION DU MOYEN-ORIENT, DE L'ASIE DU SUD-EST, DE L'AMERIQUE LATINE

Paul X, demeurant ..., l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DE SAINT-CYPRIEN (A.D.I.S.C.), dont le siège est 44, avenue du Lapin Blanc à Marseille (13008) et l'ASSOCIATION POUR LE LIBRE ACCES AUX PLAGES

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que les lagomorphes, ordre auquel appartiennent notamment les lapins, peuvent être acquis et détenus comme animaux de compagnie, au sens des dispositions

et ses quatre enfants, que ces derniers sont régulièrement scolarisés en France, qu'il est bien intégré à la société française, il résulte toutefois des pièces du dossier que Mme Turkan Duran épouse Lacin

Lainé une permis de construire ; 2. annule ledit arrêté du maire de Saint-Chéron en date du 23 décembre 1982 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des tribunaux administratifs

établissement sur la même liste, la cour administrative d'appel de Nantes, après avoir relevé que l'activité principale de l'établissement consistait à transformer les métaux non ferreux et à fabriquer des laminés

animales ou végétales ou la limitation d'animaux surabondants dans la réserve", et par les dispositions des premier et troisième alinéas de l'article 9 du même décret selon lesquelles : "La reprise des lapins