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902 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856793

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Thierry B dirigées contre l'article 2 de l'arrêt n° 08LY02016 de la cour administrative d'appel de Lyon du 1er avril 2010, en tant qu'il a rejeté ses conclusions tendant à la réduction, par imputation

Source officielle

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007806035

Admin. suprême

14 février 1992

14 février 1992

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 1987 par lequel le tribunal administratif d' Amiens a rejeté la demande de son fils Thierry dirigée contre la décision du 7

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008126021

Admin. suprême

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Thierry X..., ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007908414

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Thierry X..., sous-lieutenant, demeurant Escadron de chasse 03 007 Languedoc, base aérienne 113 à Saint-Dizier cedex (52113) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008112112

Admin. suprême

11 mars 2002

11 mars 2002

Thierry Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007889034

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Thierry X..., demeurant Maison Forestière de Sarreguemines, ... (57200) Sarreguemines ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831945

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Thierry U, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008208400

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008187069

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

des collectivités territoriales et du code rural relatives à la destruction d'animaux nuisibles ; Vu 2°), sous le n° 236599, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007774786

Admin. suprême

5 avril 1991

5 avril 1991

Thierry JEAN X..., demeurant ... au Mans (72000) et 2°) le SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, dont le siège social est B.P. 155 à Paris 11ème Cedex (75523) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007934505

Admin. suprême

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Thierry X..., demeurant ... les Saint-Avold (57740) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007941383

Admin. suprême

24 mai 1996

24 mai 1996

Thierry Z..., demeurant à Vezezoux (43390) ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007906475

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008077813

Admin. suprême

21 avril 2000

21 avril 2000

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023038942

Admin. suprême

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Thierry A, résultée d'interventions chirurgicales subies les 16 et 23 décembre 1997 à l'hôpital Lariboisière ; 2°) réglant l'affaire au fond, de condamner l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris à lui

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007984607

Admin. suprême

6 mars 1998

6 mars 1998

Thierry Y..., demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 29 septembre 1995 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, présentée par M. Thierry Y... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197575

Admin. suprême

7 avril 2004

7 avril 2004

Thierry X, demeurant ... ; M.

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CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027300313

Admin. suprême

12 avril 2013

12 avril 2013

Vu, 1° sous le n° 359541, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 21 mai et 2 août 2012, présentés pour la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal-GORRIAS, prise en la personne de Me B..

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617792

Admin. suprême

27 avril 1984

27 avril 1984

A SA CHARGE AU TITRE DE LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 1969 AU 31 DECEMBRE 1972, A RAISON DE LA VENTE DE MARCHANDISES QUE L'ADMINISTRATION A ESTIMEES AVOIR ETE ACHETEES SANS FACTURE AUX ETABLISSEMENTS "THIERY

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008183634

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

relatif à la destruction d'animaux nuisibles tel qu'il résulte de l'ordonnance du 18 septembre 2000 ; Vu 2°), sous le n° 236597, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY

Source officielle