CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

232 résultats pour « Alexis »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008064764

Admin. suprême

13 octobre 2000

13 octobre 2000

Alexei Victorovitch X... alias Nikolaj Y..., demeurant au centre pénitentiaire de Fresnes (94260) ; M.

Source officielle

Page 8 sur 12

← PrécédentSuivant →
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007699103

Admin. suprême

21 novembre 1986

21 novembre 1986

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 mars 1984 et 23 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour MM Alexis et Louis X..., demeurant à Entrevernes

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008107392

Admin. suprême

10 janvier 2003

10 janvier 2003

Guy Alexis X..., , Mme Danielle Y..., , Mme Jocelyne Z..., ; Mme X... et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation d'un arrêt du 20 janvier 2000 par lequel la cour administrative d'appel de

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450347.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:460089.20220503

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464685.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007710756

Admin. suprême

19 novembre 1986

19 novembre 1986

LE BOUTER Alexis, - les conclusions de M. Lasserre, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L.322-4 du code du travail "...

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008104093

Admin. suprême

3 février 2003

3 février 2003

Alexis X... et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007987761

Admin. suprême

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Alexys X... et pour la S.A. CLINIQUE D'ATHISMONS ; M. X... et la S.A.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018008081

Admin. suprême

28 décembre 2007

28 décembre 2007

République du Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Prisainte Colombe, Werner Derviche, Kassa Helmesse Daniely, Dominique Steven, Arnothy Bernoise, Rennes Sonia et Alexia

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007819548

Admin. suprême

15 mars 1993

15 mars 1993

Jacques X..., demeurant Hôpital Robert Debré, rue Alexis Carrel à Reims (51092) ; M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461923.20221219

Admin. suprême

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 19 décembre 2022. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459678.20220503

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008169820

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Alexei X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007767458

Admin. suprême

28 décembre 1988

28 décembre 1988

Alexis X... et Mme Marie Thérèse Y..., demeurant ensemble à Neuvillette, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 11 juin 1985, par lequel le tribunal administratif d' Amiens a

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007794769

Admin. suprême

3 avril 1991

3 avril 1991

Alexis X... et de la S.C.P.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839240

Admin. suprême

18 mars 1994

18 mars 1994

Alexis Y... et au ministre du logement.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007946510

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Alexis X... ; 2°) de rejeter le demande présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007959822

Admin. suprême

31 mai 1999

31 mai 1999

Alexis X..., ... ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061402

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Alexis C, à Mme Dominique AA, à Mme Annick U, à M. Didier E, à Mme Valérie V et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Source officielle