- l'hébergement d'urgence est une obligation de résultat et présente un caractère absolu dans le cadre de l'accueil des demandeurs d'asile ; - leur famille, qui comprend un enfant de moins de 5 ans, dort

Dorey, député, en date du 16 juin 1961, laquelle ne concerne que les amortissements dégressifs des matériels et outillages, ni de la documentation administrative de base publiée sous la référence 4 C-31

hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE SAINTES pour y subir, le 7 avril 2005, une intervention chirurgicale ; qu'au cours de son hospitalisation, il a présenté une infection urinaire par un staphylocoque doré

l'enseigne "L'iris bleu", ..., Mme T..., exploitant sous l'enseigne "La clairière fleurie", 11, place du Parc à Beaumont (63110), Mme V..., exploitant sous l'enseigne "La flore des cimes", ... au Mont-Dore

que par ces arrêtés, le ministre de l'écologie et du développement durable a fixé la fermeture de la chasse au deuxième dimanche de février, soit le 9 février en 2003, pour l'huîtrier pie, le pluvier doré

L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté de la ministre de la transition écologique du 12 octobre 2021 relatif à la capture des vanneaux et des pluviers dorés

bécassine des marais, à la bécassine sourde, au chevalier aboyeur, au chevalier arlequin, au chevalier combattant, au chevalier gambette, au courlis cendré, au courlis corlieu, à l'huîtrier pie, au pluvier doré

âge, que Mme A... est enceinte du troisième enfant du couple et que l'ensemble de la famille, qui ne dispose d'aucune ressource, ne reçoit qu'une aide ponctuelle de particuliers et d'associations et dort

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il dort dans la rue et se trouve dans une situation de grande détresse et de vulnérabilité extrême ; - le refus du département des Pyrénées-Atlantiques

dans une clinique privée de Versailles ; que, le 31 octobre 2001, un examen cytobactériologique réalisé à la suite de l'apparition de signes d'infection a mis en évidence la présence d'un staphylocoque doré

DORE pour les dommages causés aux appartements n° 2 et 6, une indemnité de 14 150 F, à Mme Denise D... pour les dommages causés aux appartements n° 11 et 14 une indemnité de 28 500 F, à la société civile

ressort des pièces du dossier, sur l'instruction des demandes de conventionnement présentées par de nouveaux praticiens, concernant notamment pendant une durée de deux années les communes de Nouméa, Mont-Dore

C par les bactéries staphylocoque doré et serratia marcescens est survenue au cours de son séjour dans le service de réanimation ; que, dès lors, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux n'est pas

Giscard d'X... et des professionnels du tourisme à la mairie du Mont Dore ; que, par suite, les dépenses exposées par ce club à raison notamment, du transfert de la maquette, constituent des dépenses électorales

A affirme, sans être contredit, que, depuis la fin de sa prise en charge par le département des Hauts-de-Seine, il ne dispose plus d'aucune solution d'hébergement et dort le plus souvent dans la rue, dans

Jean ROMEYER, demeurant 6, rue de Dolly à Saint-Priest-en-Jarez (42270) ; - n° 91 070, présentés pour Mlle Germaine ROUSSIER, demeurant 6, place du Souvenir à Saint-Jean-Bonnefonds (42650) ; - n° 91 071

Châteaux dont le siège est à La Terrière, à Cercié (69220), l'EARL de la Rochelle dont le siège est rue de la Rochelle, à Alix (69380), l'EARL Bouteille frères dont le siège est 1480, route des pierres dorées

Châteaux dont le siège est à La Terrière, à Cercié (69220), l'EARL de la Rochelle dont le siège est rue de la Rochelle, à Alix (69380), l'EARL Bouteille frères dont le siège est 1480, route des pierres dorées