X..., Calderon, Dorlet, Favier, Gauchard, Mme Y..., MM.

. ; que le seul constat d'origine de blessure invoqué par le requérant, en date du 14 mars 1976, fait mention d'une douleur au genou gauche, à la suite d'un saut en parachute le 4 décembre 1974, sans mention

ABDEL-RHAMAN qui consiste en douleurs au genou la gênant dans ses déplacements, était compatible avec une action préparatoire à l'emploi, la commission départementale des travailleurs handicapés, des mutilés

Y... étaient sans lien avec l'effort particulier que l'intéressé a fait le 16 janvier 1992 alors qu'il déchargeait des sacs de courrier ou avec les douleurs qu'il a ressenties après cet effort, l'administration

X n'apportait pas la preuve qui lui incombe de l'imputabilité au service des douleurs dont il était victime ; que la cour a ainsi procédé, sans les dénaturer, à une appréciation souveraine des faits de

Henri Mondor à partir de 1998, ont formulé l'hypothèse d'un lien entre l'administration de vaccins comportant des adjuvants à base de sels d'aluminium et la survenance d'un ensemble de symptômes de douleurs

chirurgicale sur le membre inférieur, du fait que la plaque mobile de l'appareil se trouvant placée à une hauteur excessive, elle s'est vue contrainte à un mouvement brusque de la tête qui a provoqué des douleurs

MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET est fondé à demander l'annulation du jugement en date du 3 mai 1985 par lequel le tribunal administratif de Bastia a condamné l'Etat, du chef de la douleur

X... a été victime d'un "faux pas" dans un escalier d'un bâtiment de son administration ; que le 11 juin 1991, ressentant des douleurs au genou il a consulté son médecin traitant ; que l'examen radiographique

A a ressenti une vive douleur à l'épaule droite lors d'un rétablissement sur un câble ; qu'il a été constaté à cette occasion une luxation de l'épaule ; que M.

de la diminution de la flexion du genou, qui lui interdisent de rester longtemps en position debout et de faire une marche prolongée, il subit une incapacité permanente de 45 % ; qu'il a subi des douleurs

DU FAIT DU DECES DE SON MARI EN FIXANT, COMPTE TENU DU PARTAGE DE RESPONSABILITE CI-DESSUS INDIQUE, A 101.198 F LA SOMME DUE AU TITRE DE LA PERTE DE REVENUS, A 6.000 F L'EVALUATION DE LA DOULEUR MORALE

) ; Considérant que, pour pensionner au taux global de 50 % les douleurs lombaires dont souffre M.

DU FAIT DE LA PERTE DES REVENUS QUE LUI ASSURAIT SON MARI EN L'EVALUANT A 87.706 F; QUE LA DOULEUR MORALE ET LES TROUBLES DE TOUTE NATURE ENTRAINES PAR LE DECES DU SIEUR Z...

a été assuré par l'hôpital de Carhaix, dépendant du CHU de Brest, le centre hospitalier de Quimper ayant refusé d'assurer ce suivi ; qu'au cours de ce suivi, Mme B...a plusieurs fois fait état de douleurs

C...a ressenti des douleurs importantes dans la hanche, imputables à la présence d'un foyer infectieux qui a nécessité cinq autres interventions chirurgicales et le remplacement de la prothèse ; que, par

provoquée la chute de Mme X... mais ait pratiqué un examen neurologique et fait procéder à des radiographies de la colonne vertébrale, dans la région dorso-lombaire, alors que l'intéressée se plaignait de douleurs

DEMANDE PAR LAQUELLE ELLE CONTESTAIT LE RESULTAT DE L'EXPERTISE PRESCRITE PAR UN JUGEMENT AVANT DIRE DROIT DU 16 JUIN 1976 DU MEME TRIBUNAL, EXPERTISE QUI EXCLUAIT TOUTE RELATION ENTRE L'APPARITION DE DOULEURS