X... une mission complète de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction de l'immeuble précité ; que si la commune a décidé de substituer au système de chauffage au fuel prévu par le marché un système

PRODUITS PETROLIERS" ; QUE LE 1 BIS DU MEME ARTICLE, ISSU DE L'ARTICLE 16 DE LA LOI N 69-1161 DU 24 DECEMBRE 1969 ET APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JANVIER 1970 NE FAIT EXCEPTION A CETTE REGLE QUE POUR LES FUELS-OILS

que l'une des gérantes de la discothèque a également été frappée ; qu'une des personnes responsables de ces faits de violence a ensuite utilisé, sur le parking, une arme à feu en tirant des coups de fusil

départ de France d'individus à destination de la Syrie pour y participer au jihad et qu'il était en possession de dessins explicatifs en relation avec le maniement, l'entretien et l'utilisation de fusils

ROULLE, d'avoir enfreint les règles de sécurité pendant une livraison de fuel lourd effectuée le 8 février 1994 dans une chaufferie d'HLM, en abandonnant son camion citerne pendant une vingtaine de minutes

La liste figurant dans la décision n° 255/58 du Conseil du 15 avril 1958 inclut notamment les " armes à feu portatives et automatiques, telles que fusils, carabines, revolvers, pistolets, mitraillettes

A... réside habituellement, et où ont été trouvés plusieurs armes, notamment un fusil à pompe, un pistolet automatique de calibre 7,65 millimètres et deux autres armes de poing, ainsi que des munitions

d'utilité publique, qui rappelle l'état des connaissances scientifiques, que " la liaison souterraine n'émet pas de champ électrique " en raison des précautions prises, que le tracé retenu suit le " fuseau

d'impact qui rappelle l'état des connaissances scientifiques et relève que " la liaison souterraine n'émet pas de champ électrique " en raison des précautions prises, que le tracé retenu suit le " fuseau

; Considérant que le moyen tiré de ce que le dossier soumis à enquête publique ne donnerait aucune indication sur le choix, au stade de l'étude préliminaire de l'avant-projet sommaire, du "tracé du fuseau

Lors de la perquisition, un livret en arabe comportant des dessins relatifs à un entraînement physique ainsi que des dessins explicatifs en relation avec le maniement, l'entretien et l'utilisation de fusils

En cinquième lieu, s'agissant des effets sur l'agriculture, il ressort des pièces des dossiers que l'étude d'impact analyse l'état initial du fuseau d'étude, composé à près d'un quart d'espaces agricoles

tennis entre le 11 juillet et le 30 septembre 1983 a provoqué une certaine baisse du nombre des abonnements souscrits à l'année ; que la société SOGEDES justifie également de la perte d'un stock de fuel

qu'il ressort des pièces du dossier soumis à la cour administrative d'appel de Nantes que la Société des Pétroles Miroline exploite à Honfleur des installations de stockage de produits liquides tels que fuel

personne en possession d'objets susceptibles de servir de projectiles doit être interdit, comme est formellement proscrite l'utilisation de pointeurs laser et d'articles pyrotechniques tels que pétards, fusées

l'inexistence d'autres solutions satisfaisantes, la sélectivité du mode de capture et son strict contrôle ; que ces dernières conditions ne sont pas remplies en l'espèce ; qu'en effet, la chasse ordinaire au fusil

prévenir les atteintes à la sécurité publique en contrôlant la mise à disposition à toute personne physique ou morale des artifices de divertissement des catégories F2 et F3 qu'il énumère, dont les fusées

caractéristiques principales par mention ou publication régulière " ; que la décision ministérielle du 12 février 1999, publiée le 8 novembre 2000 au Journal officiel de la République française, a arrêté le fuseau