composition, l'aspect et l'évolution " ; qu'il ressort des pièces du dossier qu'en incluant la partie du territoire de la COMMUNE DE HURES-LA-PARADE sur laquelle sont situées des falaises dans les gorges

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

Vu 1°), sous le n° 131 708, la requête enregistrée le 18 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme XA..., demeurant Le Rivier (38470) Cognin-les-Gorges, par

l'instruction que le préfet aurait entaché l'arrêté litigieux d'une erreur d'appréciation au regard de l'intérêt écologique exceptionnel de la région et de l'ensemble environnemental formé par les gorges

SAVE, dont le siège est "Guinot" (31330) Merville, représentée par sa présidente Mme Refat, pour l'ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE DE LARRA, dont le siège social est "Les Gorps

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

maladie, qui consiste à inciser l'oeil, à en extraire le cristallin et à implanter un cristallin artificiel, peut être pratiqué, pour certains patients, sous anesthésie " topique ", par instillation de gouttes

C D, M. et Mme B E, la société civile immobilière de Gorce, l'association Pressac Environnement et l'association Environnement Confolentais et Charlois ont demandé à la cour administrative d'appel de Bordeaux

G a bénéficié du soutien financier de deux associations pour diffuser des affiches et pour l'organisation d'un goûter le 22 février 2020 et d'une réunion le 7 mars 2020 à l'occasion de laquelle une distribution

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

H E, âgé de 73 ans, qui présente des antécédents d'ischémie myocardique, de diabète insulinodépendant, d'hypertension artérielle et de goutte, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier

entachée d'insuffisances ou d'omissions de nature à vicier la procédure ; qu'il ne ressort pas non plus des pièces du dossier que l'évaluation des dépenses induites par l'aménagement des quartiers de La Gorp

Il ne ressort pas des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'extension du périmètre du site Natura 2000 des gorges de l'Allier et ses affluents par un arrêté du 11 juillet 2019 ait modifié les

il y a lieu de prendre en considération, d'une part, un ensemble de caractéristiques objectives, telles que leur origine, leurs procédés de fabrication, leurs qualités organoleptiques, notamment leur gout

contentieux du Conseil d'Etat, l'association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques (AAPPMA) " Les Deux Vallées ", l'AAPPMA " Pays de Clerval et environs ", l'AAPPMA " La Franco-Suisse et gorges

dans le cadre de la réalisation d'un centre socio-culturel à destination des familles et des jeunes dans le quartier du Palacio, la mise en place d'un accueil pour les enfants avec l'organisation d'un goûter

1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

ouvrages d'art mixtes assurant des rétablissements de communication et des continuités écologiques de même que le coût du passage supérieur spécifique " grande faune " entre les ruisseaux d'Avully et de Gorge

:1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

à Puycasquier (32120), la SARL LES MIROIRS DE PHALANGE, dont le siège est situé Le Petitjean à Aux-Aussat (32170), la SARL OSOLEMIO, dont le siège est situé Le Parc à Mansempuy (32120), la SARL LA GOUTTE