representation de celle-ci aupres de ses clients traditionnels ; que le sieur ... , entre dans la societe en 1963, avait comme fonctions essentielles de realiser de nouveaux investissements et de prospecter

découlant en les évaluant à la somme de 30 000 euros ; que la réparation des souffrances physiques sera fixée à la somme de 8 000 euros ; que le préjudice professionnel subi par le patient, qui est prospecteur

sur l'état du marché et les souhaits de la clientèle, il ressort des pièces du dossier qu'il dispose toutefois d'une grande liberté dans l'organisation de son temps et de ses modalités de travail, prospecte

C, seul salarié de l'EURL JSA France, avait conclu avec cette dernière un contrat de travail lui donnant pour mission de prospecter le marché commercial des locations d'avions auprès de compagnies aériennes

particulières, les ouvrages techniques d'intérêt public ou d'intérêt collectif (pylônes de lignes électriques, stations d'épuration, antennes, transformateurs électriques) ne sont pas soumis aux règles de prospect

situation française, que l'ensemble des services proposés aux assurés, notamment le service d'assistance, était assuré au Danemark, que les contrats passés avec les courtiers d'assurance chargés de prospecter

A et les enfants, n'a pas été étayé par les autorités consulaires ; que la demande de visa a été formulée par M. et Mme A et que par conséquent cette demande aurait du prospérer dans la mesure où la filiation

laquelle le juge des libertés et de la détention a prononcé son maintien en rétention le 19 janvier 2008 ; que le moyen tiré du manque d'information sur la procédure dont il était l'objet ne saurait prospérer

distincts et demeurant identifiés au cadastre étant par elle-même sans incidence; qu'en conséquence, et sans qu'il soit besoin d'examiner si les autres moyens de la requête étaient susceptibles de prospérer

édifier en vis-à-vis de la façade d'un bâtiment comportant des baies constituant l'éclairement premier de pièces principales se compose successivement : / a - d'une verticale de hauteur H égale au prospect

X... exerce les fonctions de prospecteur placier à l'agence nationale pour l'emploi ; que ces fonctions n'entrent dans aucun des cas d'inéligibilité au conseil général prévus par les articles L. 195 et

du 16 novembre 2001, le juge des référés a estimé qu'étaient propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de ce permis les moyens tirés, respectivement, de la méconnaissance de la règle de prospect

des moyens en personnels ou en équipements de nature à faciliter l'activité de démarchage et d'entremise commerciale de l'intéressé, ni qu'il était effectivement utilisé pour recevoir les clients prospectés

qui lui avait été délivré le 30 août 1991 par le maire de Reims pour la construction de deux immeubles sis ... au motif que la hauteur du bâtiment situé en façade sur rue méconnaissait la règle de prospect

Gabarit-enveloppe au-delà de la bande E* : / Le gabarit-enveloppe se compose successivement : / a - d'une verticale dont la hauteur H est définie par l'expression / H = P + 3,00 + D, dans laquelle : / P est le prospect

commission" ; que la SOCIETE CONSODATA a fait le 3 février 1995 une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité principale la gestion commerciale d'un "fichier de prospects

termes de l'article 11 H-4 du même règlement d'urbanisme, fixant les distances minimales à respecter entre les façades et les pignons d'une part, les limites séparatives d'autre part : "les règles de prospect

Lorsque l'implantation est imposée, c'est le calcul de la hauteur relative qui permettra de respecter le prospect habituellement défini par les formules L=H ou L=2/3H selon la zone ".