La société a acquis en 2005 à Carolles (Manche) un ensemble immobilier constitué d'un terrain sur lequel ont été édifiés une grande maison ancienne, dénommée " Villa Jeanne d'Arc", une maison de gardien

santé publique ; - le code de l'éducation nationale ; - le décret n° 86-1053 du 18 septembre 1986 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Carole

société Les Frères Marchand, de la société Les Domaines Nancy, de la société Optique Saint Sébastien, de la société Boulets, de la société Mcpa, de la société Anthony, de la société Taieb David et Carole

. ; - n° 130963, présentée par Mme Carole XD..., demeurant ... ; - n° 130964, présentée par Mme Annie Z..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le

François XL..., Mlle Carole XW..., Mme Chantal P..., M. Jean-Claude XE..., Melles Isabelle J..., Marie-Annick S..., MM. Claude D..., Pierre XX..., Mme Mylène XI..., MM.

pièces des dossiers ; Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 2023-260 du 7 avril 2023 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Carole

a décidé d'inscrire Mme A au tableau de la section D de l'ordre national des pharmaciens a été prise au vu d'un diplôme de licence de pharmacien délivré par l'université de médecine et de pharmacie Carol

Carl XX..., à M. André L..., à Mme Véronique N..., à M. Alain C..., à Mme Monique XR..., à Mme Carolle XY..., à M. François Z..., à Mme Sandrine XY..., à M. Michel P..., à M. Jacques Des XI..., à M.

Vu la procédure suivante : Mmes C B, A D, Carole Rivart, Virginie Josselin, Frédérique Jossinet, Annie Boucicaud, Emmelyne Ravier, Maëlle Plavis, Sandrine Baudry ont demandé au tribunal administratif de

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES, à la SCP Carole Thomas-Raquin et Alain Bénabent, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES, à la SCP Carole Thomas-Raquin et Alain Bénabent, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

collectivités territoriales ; - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité intérieure ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Carole

ELIZABETH , SON EPOUSE, DEMEURANT ..., LE SIEUR CARON A... ET LA DAME X... NEE Y... YVONNE , SON EPOUSE, DEMEURANT ..., LA DAME VEUVE Z..., NEE E..., MARIE-MARGUERITE , DEMEURANT ...

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde , avocat de la société chaussures Caron, - les conclusions de M.

Vu la requête, enregistrée le 13 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Annie CARON, demeurant rue des 40 Arpents à Marolles-en-Brie à (94440) Villecresnes ; Mme CARON

et était sans influence sur le compte courant d'associé de la société cessionnaire dans les écritures de la SAS CARON ; que, dans ces conditions, la société CARON devait passer les écritures correspondant

Logak, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE RADIO MONTE-CARLO, - les conclusions de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 juin 2000 et 29 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE RADIO MONTE-CARLO (RMC),

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 juin 2000 et 29 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE RADIO MONTE-CARLO (RMC),

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 juin 2000 et 29 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE RADIO MONTE-CARLO (RMC),