des arrêtés du maire de La Clusaz des 8 mars et 5 juin 1989 portant délivrance d'un permis de construire et d'un permis de construire modificatif à la SCI Chrimipadi pour la construction de quinze chalets

X... en qualité d'assistant du service de rhumatologie du centre hospitalier de Cholet puis en qualité de praticien hospitalier, chef de service adjoint dans le service de médecine interne du même établissement

Vu le Code général des Impôts ; CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT DONT LE SIEUR X..., A ETE VICTIME LE 13 FEVRIER 1972, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR LA ROUTE NATIONALE N. 160, ENTRE SAUMUR ET CHOLET

l'instruction que le ministre de la défense, par arrêté du 16 mai 2002, publié au Journal officiel de la République française du 25 mai 2002, a donné délégation de signature au commissaire-colonel Chollet

Grenoble a rejeté sa demande en décharge de la taxe locale d'équipement et de la taxe additionnelle ainsi que de l'amende fiscale de 100 % auxquelles il a été assujetti à raison de la reconstruction d'un chalet

enregistrées le 22 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour L'ASSOCIATION "LE CENTRE D'ACCUEIL TURINI", représentée par son président en exercice, demeurant au Châlet

Vu la procédure suivante : La société Le Chalet des jumeaux a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler et, à titre subsidiaire, de résilier le traité de sous-concession du service public balnéaire

Vu la procédure suivante : La société Le Chalet des jumeaux a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler et, à titre subsidiaire, de résilier le traité de sous-concession du service public balnéaire

A et Mme B ont acquis le 20 juin 1998 un chalet situé au lieu-dit Les Poses, à Montroc, sur le territoire de la commune de Chamonix-Mont-Blanc ; que le 9 février 1999, une avalanche a détruit plusieurs

A a déclaré devant la commission disciplinaire de première instance de lutte contre le dopage réunie le 28 février 2007 qu'il avait quitté le chalet le 25 octobre 2006 vers 20 heures ; qu'il ressort de

D'ELEVES DES BOUCHES-DU-RHONE, académie d'Aix-en-Provence, association, dont le siège est ..., agissant par son président en exercice M. de C..., domicilié en cette qualité audit siège ; L'A.P.E.L DE CHOLET

Toutefois, les livraisons de gaz destiné à être utilisé dans des installations de cogénération, pour la production combinée de chaleur et d'électricité, ne bénéficient pas de cette exonération, sauf, à

jugement attaqué, à garantir la compagnie générale des eaux, sur le fondement de leur responsabilité décennale, des condamnations prononcées à son encontre au profit de Mme Y..., propriétaire d'un chalet

ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A REJETE SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION DU PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE EN DATE DU 23 FEVRIER 1970 RETIRANT A LA MAISON D'ENFANTS A CARACTERE SANITAIRE DENOMMEE "CHALET-ROSAY

Marcel Y... en vue de la transformation d'une ancienne bergerie en chalet d'habitation ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme

une parcelle cadastrée CK 20, d'une superficie de 1 ha 46 a 90 ca, qui constitue une partie seulement d'une grande parcelle dont l'autre partie est maintenant sous l'emprise de la voie rapide Nantes-Cholet

titre des désordres généralisés sur le carrelage des bassins et des plages intérieures et extérieures et des dommages consécutifs dans les sous-sols techniques du complexe aquatique Glisséo situé à Cholet

le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 31 mai 1983 du commissaire de la République des Hautes-Alpes lui refusant un permis de construire un chalet