aménagés ; qu'en particulier, il est destiné à permettre la modernisation de l'habitat, la création de logements sociaux, le développement et la diversification des commerces, la construction d'une crèche

de 12 083,46 F du fait d'un congé sans solde d'une durée de trois mois accordé pour lui permettre de prendre soin de son enfant durant la période où il était à l'hôpital et ne pouvait retourner à la crèche

lequel le maire de Vigneux-sur-Seine a délivré à la société Altarea Cogedim IDF un permis de construire pour la réalisation d'un ensemble immobilier comportant des habitations, des commerces et une crèche

Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 15 juin 2021 par lequel le maire de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) a délivré à la société philanthropique un permis de construire un bâtiment à usage d'habitation et de crèche

Promotion Construction a déposé, au nom des propriétaires indivisaires, une demande préalable valant division en 4 lots (A, B, C, D) des parcelles cadastrées AM nos 24, 39 et 335 situées au lieu-dit Crécy-Nord

mutation en date du 16 décembre 1977 : Considérant que, le 16 décembre 1977, le directeur du centre hospitalier d' Aix-en-Provence a affecté Mme X... à la maternité alors qu'elle servait précédemment à la crèche

l'exécution de la délibération du conseil municipal de la commune du 12 décembre 1985 autorisant le maire à signer avec l'entreprise "la construction traditionnelle" un marché relatif à la construction d'une crèche

l'affectation des bâtiments secondaires mais seulement leur nature et leur implantation par rapport aux bâtiments principaux et ne faisaient, par suite, pas obstacle à ce que, dans le projet de Mme Y..., la crèche

et urgents les travaux de construction de la section Rouen-Alençon de l'autoroute A 28 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Boissey-le-Châtel, BoscBénard-Crescy

B à verser à la commune de Pérols la somme de 137 408, 25 euros TTC au titre des désordres affectant la crèche " Les Pitchouns ", avec intérêts au taux légal et capitalisation, a décidé, par application

NATURE CONTRE UNE DECISION IMPLICITE DE REJET DU RECOURS GRACIEUX TENDANT A L'APPLICATION DE L'ENQUETE D'IMPACT ECOLOGIQUE DANS LA PROCEDURE D'ENQUETE RELATIVE A LA CREATION DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE CREYS-MALVILLE

construction, dans une zone située à 1,5 km de la commune et exempte, jusqu'alors, de toute construction, d'une douzaine de bâtiments dont plusieurs - station d'épuration, bar-restaurant, salle commune, crèche

par lequel le tribunal administratif de Versailles a, à la demande de Mme X..., annulé d'une part, l'arrêté du 19 octobre 1990 par lequel le maire de BUC a retiré à Mme X... la responsabilité de la crèche

a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 23 septembre 1999 par laquelle le maire de Plouguiel (Côtesd'Armor) lui a délivré un certificat d'urbanisme négatif pour un terrain sis Crech

et urgents les travaux de construction de la section Rouen-Alençon de l'autoroute A 28 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Boissey-le-Châtel, Bosc-Bénard-Crescy

radio-électriques, qui lui avaient été demandés, alors qu'il existait un risque pour la santé publique du fait de la présence, dans un périmètre de 100 mètres, d'un établissement scolaire et d'une crèche

des puéricultrices territoriales, il est constant que les dispositions précitées n'étaient pas applicables à l'intéressée, dès lors qu'en tant que puéricultrice titulaire d'un emploi de directrice de crèche

du décompte général, notifié le 30 janvier 2015, du marché attribué le 14 octobre 2013 portant sur le lot n° 1 " gros œuvre, voiries et de réseaux divers " des travaux de construction de deux micro-crèches