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223 résultats pour « Genoyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454004.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

pourtant opérant, tiré de son infirmité dite lombalgie chronique avec raideur ; - dénaturé les pièces du dossier et les faits de l'espèce en estimant qu'il n'y avait pas de lien entre la gonalgie de son genou

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GENOYER SAS

SIREN 063803704Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENOYER SAS

SIREN 063803704Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENOYER SAS

SIREN 063803704Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

10/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GENOYER, Ludovic, François, José, GENOYER

SIREN 441912599Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

03/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENOYER SAS

SIREN 063803704Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

15/05/2026

Voir →

CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:462473.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

A a ensuite demandé au tribunal administratif de Toulon, d'une part, d'ordonner une nouvelle expertise afin que les lésions affectant son poignet droit et son genou gauche soient évaluées et, d'autre part

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:451264.20211108

Admin. suprême

8 novembre 2021

8 novembre 2021

A cet égard, il ressort des pièces du dossier que tant les techniques ou méthodes dites " dirigées " ou " d'édition du génome " que les techniques de mutagénèse aléatoire in vitro soumettant des cellules

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024508873

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

José A, âgé de 15 ans, présentant à la suite d'une chute de cyclomoteur un traumatisme et une plaie sus-rotulienne au genou gauche, s'est rendu au CENTRE HOSPITALIER D'AUNAY-SUR-ODON au sein duquel un

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:477349.20240408

Admin. suprême

8 avril 2024

8 avril 2024

Enfin, le dispositif Proprio Foot ne peut être regardé comme comparable au dispositif " 3100 C-Leg " d'articulation du genou intégrant un microprocesseur, lequel est destiné à traiter une autre partie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026141369

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

, a subi, le 25 septembre 2001, une infiltration articulaire à la cheville gauche au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye puis, le 18 octobre suivant, une arthroscopie du genou

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007727602

Admin. suprême

18 mars 1988

18 mars 1988

de ces accidents, reste marqué d'importantes cicatrices chéloïdiennes avec brides et souffre d'une limitation des mouvements de sa jambe droite en raison des brides qui entravent la mobilité de son genou

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364424

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

subir plusieurs interventions sur une période de cinq ans et a présenté un ensemble de troubles comportant une perte de sensibilité de la cuisse gauche, une difficulté de la marche et des douleurs au genou

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008173083

Admin. suprême

26 mai 2004

26 mai 2004

X souffre d'une affection préexistante au genou dont il n'est pas établi qu'elle ait été aggravée par l'action soudaine et violente d'une cause extérieure ; que si le requérant remet en cause les conclusions

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008101617

Admin. suprême

12 juin 2002

12 juin 2002

professionnels, ni des incidences supplémentaires du rachis effectuées au cours d'une nouvelle séance, en application de l'article 5 du même chapitre, ni, dans le dossier 57, une troisième incidence du genou

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042575667

Admin. suprême

27 novembre 2020

27 novembre 2020

B... a subi aux hospices civils de Lyon une opération de chirurgie du genou à la suite de laquelle il a développé une algodystrophie occasionnant des douleurs importantes.

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000038815877

Admin. suprême

24 juillet 2019

24 juillet 2019

de droit, en ce qu'elle juge qu'il a procédé à des facturations abusives d'actes ; - d'erreur de droit en ce qu'elle retient qu'il a abusivement procédé sur un même patient à huit arthrographies du genou

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035831274

Admin. suprême

18 octobre 2017

18 octobre 2017

prononcer ainsi, la cour administrative d'appel de Bordeaux s'est fondée sur la chronologie des faits dressée par l'expert désigné par le juge des référés de la cour, qui indiquait que l'entorse du genou

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036845231

Admin. suprême

26 avril 2018

26 avril 2018

alors qu'elle marchait sur le trottoir du pont de l'Untxin, situé sur le boulevard Pierre Benoit à Ciboure en raison de la présence d'un trou sur le trottoir ; que cette chute lui a causé des lésions au genou

Source officielle
CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000045118456

Admin. suprême

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Leclerc à Genay et à ce qu'il lui soit adressé une mise en demeure de fermer les surfaces illégalement exploitées, d'autre part, d'enjoindre au préfet de mettre cette société en demeure de fermer les surfaces

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448374

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

aux deux jambes, notamment une fracture ouverte complexe du fémur gauche accompagnée d'une infection osseuse qui a pu être jugulée par une antibiothérapie ; qu'en raison d'un déficit d'extension du genou

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140218

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

droit à pension n' est ouvert que s'il est établi que l'infirmité précédente a été la cause directe et déterminante de cette infirmité nouvelle ; que pour confirmer que l'atteinte cartilagineuse du genou

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007664545

Admin. suprême

5 mars 1980

5 mars 1980

DIDIER A..., ALORS QU'IL JOUAIT LE 6 AOUT 1971, A VALLORCINE, SUR LA VOIE FERREE SAINT-GERVAIS-LE FAYET-VALLORCINE, A ETE GRIEVEMENT BRULE AU COU ET AU GENOU EN HEURTANT LE RAIL CONDUCTEUR DE COURANT ELECTRIQUE

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237330

Admin. suprême

6 juin 2003

6 juin 2003

GENOT est rejetée. Article 3 : La caisse primaire d'assurance maladie de Nancy est condamnée à verser à M. X la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022057639

Admin. suprême

29 mars 2010

29 mars 2010

A a reconnu, d'une part, avoir porté des coups de poing et de pied à ce légionnaire placé sous ses ordres qui refusait de continuer la marche du fait d'une douleur au genou, d'autre part, avoir ordonné

Source officielle