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190 résultats pour « Jade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662436

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

1978 en qualité d'agent contractuel afin d'exercer les fonctions de serveuse au service de restauration du personnel du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VAILLANT, Jade, Anna, Charlotte

SIREN 108130410Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

31/07/2026

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Créations

Wierenga, Emilie, Jade, Rosita-Anje

SIREN 108103946Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL IMMOBILIERE TERRES DE JADE

SIREN 417793221Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

31/07/2026

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Dépôts des comptes

LES SECRETS DE JADE

SIREN 529118960Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/07/2026

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Créations

JADE GX

SIREN 107687311Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

31/07/2026

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CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008212982

Admin. suprême

17 juin 2005

17 juin 2005

X..., ouvrier de l'Etat employé par la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) à SaintMédard-en-Jalles, a fait l'objet, au 1er septembre 1994, d'une mutation au Centre d'essais des Landes à

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007836982

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

.., B..., I..., P..., K..., F..., H..., Q..., Y..., Martin, Couderette, Anton, Girard, Riéra, Gindre, Faucon, Gambade, Le Bon, Bourret, Saint-Criq, Soulier, Delfau, Dusfour, Parizel, Le Page, Toux, Jammes

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841630

Admin. suprême

1 juillet 1994

1 juillet 1994

James K..., M. Claude XY..., M. XA..., M. Robert S..., M. et Mme T... ROBY, M. Yves V..., M. Gérard XH..., M. et Mme Philippe P..., M. et Mme Q...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662437

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Mme A a été recrutée le 1er avril 1978 en qualité d'agent contractuel afin d'exercer les fonctions d'agent de service au centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662438

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Mme A a été recrutée le 10 février 1993 en qualité d'agent contractuel afin d'exercer les fonctions d'agent de service au centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662439

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

que Mme A a été recrutée le 19 mai 1996 en qualité d'agent contractuel afin d'exercer les fonctions d'agent de service au centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027752943

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement n° 0421405/2 du 4 novembre 2008 par lequel le tribunal administratif de Paris a déchargé la société Lacil, venant aux droits de la société Saint James

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018007257

Admin. suprême

7 septembre 2007

7 septembre 2007

Mohamed B, incarcéré à la maison d'arrêt de Villeneuve-les-Maguelone, avenue du Moulin de la Jasse à Villeneuve-les-Maguelone (34753) ; M. A et M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029255183

Admin. suprême

16 juillet 2014

16 juillet 2014

complémentaire, enregistrés les 30 mars et 18 juin 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentés pour la société 3D Storm, dont le siège est situé 70, avenue de Capeyron à Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007751713

Admin. suprême

16 juin 1989

16 juin 1989

James Y..., basketteur professionnel, demeurant ..., représenté par Me Boualem Bendjador, avocat à la cour, à ce dûment habilité par mandat en date du 1er mars 1989 et tendant à ce que le Conseil d'Etat

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

. ; - n° 117 261, présentée par Mlle Jacqueline XJ..., demeurant Ecole Gaveau à Béziers (34500) ; - n° 117 262, présentée par Mme Maryvonne MANIEZ, demeurant Cidex 16 bis L à Saint-Jammes (64160) ; - n

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CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007619394

Admin. suprême

11 janvier 1984

11 janvier 1984

PRODUCTEURS DE FILMS, A ACQUIS, EN 1963, UNE PROPRIETE RURALE DITE "DOMAINE DE CHEVRET", SITUEE A SAINT-OUEN-SUR-LOIRE NIEVRE , QU'IL A REVENDUE EN 1968 PUIS, EN 1969, LE "CHATEAU DE LA PALUELLE", A SAINT-JAMES

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CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624600

Admin. suprême

19 décembre 1986

19 décembre 1986

Georges Y..., chirurgien, demeurant à Saint-Priest-en-Jares 42270 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 17 février 1983 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662435

Admin. suprême

6 octobre 2011

6 octobre 2011

qualité d'agent contractuel afin d'exercer les fonctions de cuisinier au service de restauration du personnel du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins (CAEPE) de Saint-Médard-en-Jalles

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019831875

Admin. suprême

24 novembre 2008

24 novembre 2008

sécurité, d'alarmes et postes de transformation des bâtiments communaux) et du 26 février 1998 (lot n° 5 « Eclairage public » d'un marché de création et aménagements d'espaces verts dans l'île de la Jatte

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020481622

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

de la requête en annulation présentée par la SOCIETE OST DEVELOPPEMENT ; Vu l'intervention, enregistrée le 24 février 2009, présentée par la société OsteoTech Incorporated, dont le siège est situé 51 James

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007921227

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

autoroutes cette même section et mettant en compatibilité les plans d'occupation des sols des communes de Cesson-Sévigné, ThorignéFouillard, Liffré, Saint-Aubin-du-Cormier en Ille-et-Vilaine, Saint-James

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472487.20240430

Admin. suprême

30 avril 2024

30 avril 2024

Il a présenté ce phénomène comme une " colonisation démographique " " Sud-Nord () beaucoup plus grave que la colonisation Nord-Sud jadis qui était une conquête militaire, administrative " et l'a également

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CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037183366

Admin. suprême

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Copie en sera adressée à la société Transport les 6F, à la société Transka, à la société Concept Transport, à la société Jade et à la société Transport Bouangoa.

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