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164 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

DE LA TIMONE A MARSEILLE CEDEX BOUCHES-DU-RHONE . - M. LUCIEN Q..., PHARMACIEN, RESPONSABLE, DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE U.C.B. FRAYSSE, 21, ... A NANTERRE HAUTS-DE-SEINE . - M. XW...

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000035299956

Admin. suprême

26 juillet 2017

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26 juillet 2017

Transféré, le 12 mai 2016, à l'hôpital la Timone à Marseille, à la demande de ses parents, il a été pris en charge par le service de réanimation médico-chirurgicale pédiatrique.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462994.20231012

Admin. suprême

12 octobre 2023

12 octobre 2023

des dossiers soumis aux juges du fond que l'université Aix Marseille a décidé en 2010 la construction d'un centre européen de recherche en imagerie médicale (Cerimed) sur le site universitaire de la Timone

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019309919

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

Thiellay, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'entre le 12 août 1994 et le 28 février 1995, le jeune Lucas B a suivi à l'hôpital de la Timone

Source officielle