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16 résultats pour « Adorno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007717738

Admin. suprême

10 février 1988

10 février 1988

diverses variétés de maïs au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, 2°) ordonne le cas échéant la production du dossier administratif relatif à l'inscription de l'hybride Adonis

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007911575

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Adonis X... Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007917550

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Adolfo ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. X... alias Y...

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008095286

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Adonis B..., demeurant ..., M. Gérard A..., demeurant ..., M. I... GARAT, demeurant ..., Mme Annie H..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008181012

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Adolfo X, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007850624

Admin. suprême

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Abdelaziz Z..., Nouferaine Y..., Addoun B... et Ahmed X... faisant élection de domicile chez Maître A..., ... ; MM.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007726382

Admin. suprême

8 avril 1987

8 avril 1987

Gustavo Adolfo X... Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469789.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

qu'alléguant avoir établi leur domicile en Suisse le 1er juin 2005, ils n'avaient pas la qualité de résidents fiscaux de cet Etat à la date de la cession, le 15 novembre 2005, des titres de la société Adonix

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007751343

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Article 2 : L'élection de Mme Y... en qualité d'adointe au maire de Jenlain est validée. Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Y..., à M. X... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008172874

Admin. suprême

10 février 2004

10 février 2004

création dont son fils était le gérant, soit non constitutifs d'une faute personnelle en ce qui concerne la réception de travaux exécutés par la société Adonis création ; que la décision contestée est

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007898017

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Adonis E... et au ministre délégué à l'outre-mer.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038438692

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

Pour accéder à ce document contenu dans un autre traitement de la direction générale des finances publiques dénommé " accès au dossier fiscal des particuliers " (ADONIS), ces tiers doivent être munis,

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008183876

Admin. suprême

18 septembre 2003

18 septembre 2003

motivation, faute de préciser en quoi les faits reprochés au requérant, à savoir un voyage au Kenya offert par une société cliente, la négociation de contrats et la réception de travaux avec la Société ADONIS

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007714129

Admin. suprême

18 mai 1984

18 mai 1984

ADONIS, ANCIEN AGENT DE LA CHAMBRE DE METIERS INTERDEPARTEMENTALE DE PARIS ; ET ORDONNANT UN SUPPLEMENT D'INSTRUCTION SUR LA DEMANDE D'INDEMNITE FORMEE PAR M.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007707912

Admin. suprême

12 mars 1986

12 mars 1986

Adonis X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du tribunal administratif de Paris en date du 18 février 1983 en tant qu'il a limité à 20 000 F, tous intérêts

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:498032.20241011

Admin. suprême

11 octobre 2024

11 octobre 2024

nouveau valoir, en produisant à nouveau les pièces administratives et médicales qui en témoignent, la nécessité pour sa fille C de bénéficier d'une opération de chirurgie ophtalmique ainsi que d'une adéno-amygdalectomie

Source officielle