Antoine A, en tant qu'affectataire de la chapelle Saint-Guillaume, demeurant ... ; M.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'au cours du mois de juin 2007, la société Orange France a installé une antenne-relais de téléphonie mobile sur le territoire

lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé la décision de non-opposition du maire de Rennes à la déclaration préalable qu'elle a déposée le 11 janvier 2011 en vue de l'installation de trois antennes

Antony HUBERVIC, à M. Antoine surnommé Rico JEAN-BAPTISTE, à M. Henri JEAN-MICHEL, à M. Louis-Léonce LECURIEUX-LAFFERRONNAY, à Mme Monique MAIZEROI, à M. Raymond François MAIZEROI-EUGENE, à M.

Antoine X..., demeurant ... à l'Ile-Saint-Denis (93450) ; M.

VALIDITE DES ACTES ADMINISTRATIFS - FORME - PROCEDURE CONSULTATIVE -Consultation impossible - Consultation du Conseil général préalable à la création d'un arrondissement - Création de l'arrondissement d'Antony

complémentaire, enregistrés les 8 juin et 27 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DU QUARTIER LES HAUTS DE CHOISEUL , dont le siège est 20 allée Antoine

Anton Y... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Un temps régulier d'antenne est accordé aux organisations syndicales et professionnelles représentatives à l'échelle nationale, dans des conditions fixées par la Haute Autorité" ; qu'en vertu des dispositions

Antoine A..., et tendant aux mêmes fins par les mêmes moyens que la requête enregistrée sous le n° 110 788 ; Vu 12°) sous le n° 110 851, la requête enregistrée comme ci-dessus le 9 octobre 1989, présentée

, située à l'Hôtel de Ville d'Antony (92160) et la VILLE D'ANTONY ; la CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'ANTONY et la VILLE D'ANTONY demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 9 avril 1987

Télévisions est chargée d'une mission de service public de conception et de diffusion de programmes en langues régionales ; que la détermination de la part de chaque langue régionale dans le temps d'antenne

pouvoir de la décision n° 87-9 du 23 janvier 1987 de la commission nationale de la communication et des libertés (C.N.C.L.) en tant que ladite décision, dans son annexe II portant répartition des temps d'antenne

X... a été victime de sérieuses brûlures dues à la formation d'un arc électrique entre l'antenne de télévision qu'il avait dépliée au-dessus de sa péniche, après avoir amarré celle-ci à un emplacement

X... ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy le 12 avril 1990, présentée par M. et Mme Antoine X..., domiciliés ... ; M. et Mme Antoine X... demandent au juge

ANTONA ET COFI dont le siège est ... ; la S.A.

ANTONA ET COFI dont le siège est ... ; la S.A.

Vu la procédure suivante : La commune d'Antony et l'Association de défense des sinistrés de la sécheresse à Antony ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir