ARAMIS-CLUB la permission, renouvelée en 1980 et 1983, de faire stationner la péniche "Aramis", sur laquelle la société exploitait un "night-club", sur le canal de la Robine à Narbonne ; qu'en raison de

Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur les demandes présentées par la société Aramis devant le tribunal administratif de Lyon.

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limité (SARL) Les Aravis a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont

; Vu la note en délibéré présentée le 18 novembre 2005 pour l'ASSOCIATION TRANSPARENCE ; Vu la note en délibéré présentée le 21 novembre 2005 pour la SA Aravis ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le

Arabi Mahamat A et à M. Yacoub Mahamat A ; - d'enjoindre à l'autorité administrative de réexaminer ces demandes de visa ; Mme B et M.

tribunal administratif de Montpellier du 10 octobre 1986, le condamnant à une amende de 3 000 F pour contravention de grande voirie et à l'enlèvement sous astreinte de 1 000 F par jour de la péniche Aramis

Article 3 : Les conclusions de la société Les Aravis présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Aramis B, demeurant ... ; M.

Aramis X..., ; M.

El Maghreb El Arabi à Taza (Maroc) ; Mme X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 6 mai 1999 du consul général de France à Fès lui refusant la délivrance d'un visa de court séjour

serait au prix d'un changement notable de son processus de production qui aurait nécessité une nouvelle autorisation ; que l'arrêté attaqué est incompatible avec l'arrêté d'autorisation de l'unité Aravis

Arapi M..., à M. Teriitehau I..., à M. Joe J..., à Mme Hélène G..., à Mme Mareta F..., à Mme Lucie R..., à M. Willy H..., à M. Vari P..., à M. Honoura L..., à M.

Vadim X..., demeurant au foyer Aralis, ... ; M.

Vu la requête, enregistrée le 2 août 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Zoubida X..., demeurant au Foyer Aralis, ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler