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6 résultats pour « Barhouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007729982

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Baroudi X..., demeurant ... à Paris 75018 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat condamne l'université de Paris XI à payer une astreinte de 400 F par jour jusqu'à complète exécution du jugement en date

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709175

Admin. suprême

16 décembre 1983

16 décembre 1983

BAROUDI Y..., ETUDIANT A L'UNIVERSITE DE PARIS-SUD ORSAY, ET CANDIDAT AU DIPLOME D'ETUDES APPROFONDIES D'ELECTRONIQUE A OBTENU, EN SEPTEMBRE 1978, DANS LES MATIERES CORRESPONDANT A DEUX DES EPREUVES DE

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008067798

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 17 mars 2001, présentée par le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LES BARONNIERES, dont le siège est aux Baronnières

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008162203

Admin. suprême

16 mars 2005

16 mars 2005

Baroudi X ainsi que la décision fixant le pays de renvoi ; 2°) de rejeter la requête présentée par M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007859595

Admin. suprême

17 novembre 1995

17 novembre 1995

Mirabeau, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et l'ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES BARNOUINS, dont le siège social est chemin de bonne brise

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008027551

Admin. suprême

5 décembre 2001

5 décembre 2001

enregistrée le 17 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le GAEC "LES BARONNIERES", représenté par son gérant en exercice, dont le siège social est au lieu-dit "Les Baronnières

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

, BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/11/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 897723540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

13/04/2021

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Créations

BARHOUNI, Mohamed

SIREN 840010904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

07/06/2018

Voir →